D2011.6-1.070

Budget Principal 2011 : Attribution de subventions de fonctionnement à la Société d’Entraide des Membres de la légion d’honneur pour 500 € et à la Société Nationale d’Entraide de la Médaille Militaire pour 1 210 €.

D2011.6-1.071

Budget Principal : Sortie des immobilisations de l’état de l’inventaire au 31/12/2011.

D2011.6-1.072

Budget Principal 2011 : Admission en non-valeur de produits communaux irrécouvrables.

D2011.6-1.073

Demande de remises gracieuses pour des prestations de restauration scolaire, accueil de loisirs sans hébergement et accueil périscolaire pour deux usagers, d’un montant de 749,33 €.

D2011.6-1.074

Budget Principal 2012 : Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement à hauteur du quart des crédits ouverts en 2011 dans l’attente du vote du budget primitif 2012.

D2011.6-1.075

Subventions aux associations locales, aux établissements publics locaux et organismes privés à objet sportif. Avances au titre de l’exercice 2012.

D2011.6-1.076

Garantie de deux emprunts d’un montant total de 6 836 124 € souscrits par Valophis Habitat pour la réalisation de 70 logements-Plus-Cd Ilot 4A de la ZAC des Sarrazins.

D2011.6-1.077

Compactage de deux emprunts garantis par la commune à hauteur de 100 % à Valophis Habitat.

D2011.6-1.078

Quartier du Centre Ancien (CQ n°6) : Approbation de la cession par CRETEIL-HABITAT-SEMIC à Maître TROJMAN-BENHAMOU de locaux aménagés de 85,42 m² utiles sis 1 à 5 avenue Pierre Brossolette.

D2011.6-1.079

Quartier de la ZAC des Sarrazins (CQ n°17) : Approbation de la cession par CRETEIL -HABITAT-SEMIC à Monsieur COHEN d’un local brut en béton sis 10-12 sentier des Attripes – avenue François Mitterrand.

D2011.6-1.080

Quartier Source – Pointe du Lac (CQ n°16) : Règlementation et tarification du stationnement payant sur le parking des cascades.

D2011.6-1.081
D2011.6-1.082

Cimetière communal de Créteil. Réévaluation des tarifs des taxes funéraires et des concessions applicable au 1er janvier 2012.

D2011.6-1.083
D2011.6-1.088

Adoption de conventions afin d’élargir la mutualisation entre la ville de Créteil et la communauté d’agglomération plaine centrale du Val de Marne.

Modification du tableau des emplois du personnel communal : créations et transformations d’emplois.

Approbation de la politique de vente de logements sociaux de CRETEIL-HABITAT-OPH pour les années 2012, 2013 et 2014.

Quartier Chenevier - Déménitroux (CQ. n°7) : Projet de rénovation urbaine du quartier Petit Pré-Sablières. Avis sur le dossier de création de la ZAC Petit Pré-Sablières.

Quartiers Centre Ancien (CQ n°6) et Chenevier Déménitroux (CQ n°7) : Approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable à la modification de la ZAC multi-sites du Centre ancien.

Quartier Centre Ancien (CQ n°6) : Développement urbain durable dans la ville ancienne. Approbation des objectifs de l’opération dénommée « Bobillot-Leclerc ».

Quartier Centre Ancien (CQ n°6) : Développement urbain durable dans la ville ancienne. Approbation des objectifs de l’opération dénommée « rue de Paris ».

Quartier Centre Ancien (CQ. n°6) : Développement urbain durable dans la ville ancienne. Cession du terrain sis 12 rue de Brie acquis par l’établissement public foncier d’Ile de France (pour le compte de la commune) à Créteil-Habitat-Semic.

Quartier Brèche – Préfecture (CQ. n° 13) : Acquisition par la commune de deux parcelles de terrain appartenant au département du Val de Marne situées aux abords de la RD 86 et de la rue Jean Gabin.

Contrat d’axe de la ligne d’autobus RATP 308.

Quartier Brèche – Préfecture (CQ. n°13) : Approbation de la cession par CRETEIL-HABITAT-SEMIC au département du Val de Marne de terrains situés entre l’avenue du Général de Gaulle et le centre commercial régional Créteil Soleil.

Quartier Echat (CQ n°3) : Réaménagement de locaux pour l’association Emmaüs.

Quartier Haut du Mont-Mesly (CQ n°18) : Modification de la division en volume à l’aplomb du bâtiment situé à l’angle de la rue Juliette Savar et de l’allée des Guiblets. Modification de la délibération D2010.6-2.046 du 06 décembre 2010.

Quartier du Palais (CQ n°12) : Opération GIZEH. Approbation du projet d’aménagement et de renouvellement urbain durable et de son programme sur le site « Pernod – Ricard ».

Quartier Haut du Mont-Mesly (CQ n°18) : Réaménagement des voies de desserte de la Place de l’Abbaye. Approbation du programme de travaux et de la procédure d’appel d’offres ouvert.

Droits de voirie et de stationnement. Adoption des nouveaux tarifs applicables à compter du 1er janvier 2012.

Quartier Côte d’Or - Sarrazins (CQ n°17). Entretien des espaces verts de la résidence « les Florianes », 52 / 54 rue des Sarrazins.

Quartier Front de Lac (CQ n°14) : Entretien des jardinières de la Banque de France, place Salvador Allende.

Entretien des espaces verts aux abords des résidences universitaires rue de la Porte des Champs et voie Félix Eboué.

Quartier Haut du Mont-Mesly (CQ n°18) : Approbation du projet d’aménagement du marché forain du Haut du Mont Mesly.

Jardins familiaux implantés aux Bordières, au Halage, rues de Brie et du Petit Bois. Adoption du montant des loyers applicables au 1er janvier 2012. Adoption d’un nouveau cahier des charges de jouissance d’un jardin familial..

Quartier Habette – Côteaux du Sud (C.Q n°20) : Mise à disposition d’un jardin familial à l’association EMMAÜS.

Convention pour l’entretien et la fourniture de carburant aux véhicules du centre communal d’action sociale.

Convention pour l’entretien et la fourniture de carburant aux véhicules de la régie de quartier.

Convention pour la fourniture de carburant aux véhicules de la base de plein air et de loisirs.

Convention pour la fourniture de carburant des véhicules de la communauté d’agglomération de la plaine centrale du Val de Marne.

Projets d’actions éducatives et innovantes pour l’année scolaire 2011/2012.

Reconduction des conventions à conclure avec les clubs sportifs professionnels en application de la loi relative à l’organisation et la promotion des activités physiques et sportives.

Recensement de la population 2012

Syndicat mixte du secteur central du Val de Marne . (INFOCOM 94) : Communication du rapport d’activité pour l’année 2010.

Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP). Communication du rapport d’activité pour l’année 2010.

Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC). Réalisation et exploitation d’une infrastructure métropolitaine de fibre noire «  IRISE ». Communication des rapports d’activité pour l’année 2010.

Désignation d’un élu à la commission permanente développement durable et environnement suite à la démission de Madame SANTENS Aline.

Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein du conseil d’administration de l’école De Maillé.

Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein du comité stratégique du conseil de surveillance de la société du Grand Paris.

Vœu sur le rétablissement du 1% de la cotisation versée au CNFPT par les employeurs territoriaux pour la formation professionnelle de leurs agents.