Compte-rendu du conseil municipal
Conseil Municipal

Conseil municipal du lundi 3 octobre 2005

Compte-rendu analytique

 

Étaient présents :

Monsieur CATHALA, Maire, Mesdames et Messieurs ASSOULINE, BELLOIS, FOURNIER, JEANVOINE, HENO, SIMON-DECK, HELIN, DUPUIS, AURORE, SOL, DUKAN, NICOLAS, BUNOUF, Maire Adjoints,


Mesdames et Messieurs PAUTRAT, BERTRAND, VOGLER, BONNEAU, GENISSEL, DE LIMA, ANDRIEUX, PORCHERON, SOBEL, DEFORTESCU, Jean AMAR, DEVISME, DEFRADE, LAMARI, CORNET, DE LUCA, BOULC’H, PERREAU, CHATONNET, MASENGU, HEBBRECHT, PITON, DUPONT, CHOUKROUN, GENDRE, FEVRIER,
Conseillers Municipaux, formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des Collectivités territoriales.

 

Mandats :

Mesdames et Messieurs FOURNIER, SOL, BELLOIS, BUNOUF, HELIN, Jean AMAR, CORNET, JEANVOINE, DEVISME, CHATONNET, HEBBRECHT ont fait savoir qu’ils étaient porteurs d’un mandat écrit que Mesdames et Messieurs BOUTBOUL, TORGEMEN, LAGAUCHE, KOUYOUMDJIAN, Michel AMAR, LARGOT, CALMET, SASPORTAS, DERAMOND, GHOZLAND, MAROUDIS leur avait régulièrement transmis.

 

Absents :

Mesdames et Messieurs BOUTBOUL, TORGEMEN, LAGAUCHE, KOUYOUMDJIAN, Michel AMAR, LARGOT, CALMET, SASPORTAS, MAURIN, DERAMOND, TRAORE, GHOZLAND, MAROUDIS.

 

Secrétaire de Séance : Monsieur HEBBRECHT.

 

Après avoir procédé à l'appel nominal des conseillers en exercice et constaté que le quorum était atteint pour la validité des délibérations, Monsieur le Maire soumet à l’approbation des membres de l’assemblée le procès verbal de la séance du 27 juin 2005. Aucune observation n’étant formulée, le procès verbal est adopté à l’unanimité.

 

Il donne communication :

  • des arrêtés qu'il a pris au cours de la période du 19 juin au 23 septembre 2005 en vertu de la délégation d'attributions que le Conseil municipal lui a conférée par délibération n°2001.4/1.025 du 26 mars 2001 conformément à l'article L.2122-22 du Code général des Collectivités territoriales ;
  • de la liste des remerciements de subventions ;
  • d’un arrêté préfectoral sur les installations classées pour la protection de l’environnement ;
  • d’un point sur la rentrée scolaire 2005/2006.


 

Adoption des délibérations présentées à la séance :

 

2005.5/1.087
2005.5/1.088
2005.5/1.089
BUDGET PRINCIPAL : Adoption de la décision modificative n°1 pour l’exercice 2005. Attribution de subventions. Attribution d’une subvention de 75 000 € au CHIC.


Rapporteur : Monsieur DUPUIS

Adoptées à la majorité, les groupes Oxygène pour Créteil (O.P.C.) et Mouvement National Républicain ( M.N.R.) votent contre.

 

2005.5/1.090 BUDGET ANNEXE D’ASSAINISSEMENT : Adoption de la décision modificative n°1 pour l’exercice 2005.


Rapporteur : Monsieur DUPUIS

Adoptée à la majorité, abstention des groupes O.P.C et Lutte Ouvrière ( L.O.), le groupe M.N.R. vote contre.

 

2005.5/1.091
2005.5/1.092
BUDGET ANNEXE CHAUFFAGE URBAIN : Budget supplémentaire. Affectation du résultat 2004.


Rapporteur : Monsieur DUPUIS

Adoptées à la majorité, abstention des groupes O.P.C. et L.O, le groupe M.N.R. vote contre.

 

2005.5/1.093 COMMUNICATION DU RAPPORT RELATIF A L’ACTIVITE DE LA SAIEM POUR L’ANNEE 2004.


Rapporteur : Monsieur ANDRIEUX

Les membres du conseil municipal prennent acte de ce rapport.

 

2005.5/1.094 COMMUNICATION DU RAPPORT RELATIF A L’ACTIVITE DE LA SEMIC POUR L’ANNEE 2004.


Rapporteur : Monsieur ANDRIEUX

Les membres du conseil municipal prennent acte de ce rapport.

 

2005.5/1.095 COMMUNICATION DU RAPPORT RELATIF A L’ACTIVITE DE LA SEMAEC POUR L’ANNEE 2004.


Rapporteur : Monsieur ANDRIEUX

Les membres du conseil municipal prennent acte de ce rapport.

 

2005.5/1.096 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS DU PERSONNEL COMMUNAL : TRANSFORMATIONS D’EMPLOIS.


Rapporteur : Monsieur BUNOUF

Adoptée à l’unanimité.

 

2005.5/1.097 CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS POUR LA DIRECTION DE LA JEUNESSE.


Rapporteur : Monsieur BUNOUF

Adoptée à l’unanimité.

 

2005.5/1.098 MODIFICATION DU CONTRAT DU DIRECTEUR DE LA JEUNESSE ET DE LA CULTURE.


Rapporteur : Monsieur BUNOUF

Adoptée à la majorité, abstention du groupe O.P.C.

 

2005.5/1.099 SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE : Adoption du cahier des charges. Fixation du tarif d’occupation du domaine public.


Rapporteur : Monsieur PORCHERON

Adoptée à la majorité, le groupe L.O. vote contre, abstention du groupe M.N.R.

 

2005.5/1.100 ACHAT DE PNEUMATIQUES DESTINES AUX VEHICULES ET ENGINS MUNICIPAUX. LOT N°2 : PNEUMATIQUES POUR ENGINS AGRICOLES ET HORTICOLES : Autorisation de conclure un avenant et adoption de l’avenant n°1 au marché M2004035 conclu avec la Société EUROMASTER.


Rapporteur : Madame GENISSEL

Adoptée à l’unanimité.

 

2005.5/1.101 ACHAT DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET EQUIPEMENT DE SECURITE DESTINES AU PERSONNEL COMMUNAL – LOT 11 : TEE-SHIRTS : Autorisation de conclure un avenant et adoption de l’avenant n°1 au marché M2004056 conclu avec la société MA.NO.VET.


Rapporteur : Madame GENISSEL

Adoptée à l’unanimité.

 

2005.5/1.102 NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX : Autorisation de conclure un avenant et adoption de l’avenant n°1 au marché M2005050 conclu avec la société ARCADE.


Rapporteur : Madame GENISSEL

Adoptée à la majorité, abstention du groupe L.O.

 

2005.5/1.103 FUSION DE LA SEMIC ET DE LA SAIEM.


Rapporteur : Monsieur FOURNIER


Adoptée à la majorité, abstention du groupe L.O.

 

2005.5/1.104 ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS COMMUNAUX IRRECOUVRABLES. BUDGET PRINCIPAL.


Rapporteur : Monsieur DEFRADE

Adoptée à l’unanimité.

 

2005.5/1.105 GARANTIE COMMUNALE ACCORDEE A LA SCIC POUR UN EMPRUNT DE
933 497 EUROS DESTINE AU FINANCEMENT DES TRAVAUX DE REHABILITATION DES FOYERS DE JEUNES TRAVAILLEURS, 102, RUE JULIETTE SAVAR A CRETEIL.


Rapporteur : Monsieur PORCHERON

Adoptée à la majorité, abstention des groupes O.P.C, L.O et M.N.R.

 

2005.5/1.106
2005.5/1.107
ENTRETIEN DES ASCENSEURS DES BATIMENTS COMMUNAUX : Autorisation de conclure des avenants et adoption de l’avenant n°2 au marché M2003001 et de l’avenant n°3 au marché M2003002 conclus avec la société KONE.


Rapporteur : Madame DEFORTESCU

Adoptées à l’unanimité.

 

2005.5/1.108 à
2005.5/1.119
AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES PASSES SELON LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES OUVERT.


Rapporteur : Monsieur ANDRIEUX

Adoptées à l’unanimité.

 

2005.5/2.016 RENOVATION DE LA CANALISATION DES EAUX USEES DE L’AVENUE DU GENERAL DE GAULLE : Autorisation de conclure un avenant et adoption de l’avenant n°1 au marché M2004199 conclu avec le groupement QUILLERY-SCREG.


Rapporteur : Monsieur DUKAN

Adoptée à la majorité, abstention du groupe L.O.

 

2005.5/2.017 QUARTIER CHENEVIER-DEMENITROUX (C.Q. N°7) : Approbation de l’échange foncier à intervenir entre la commune et l’AP-HP pour la réalisation d’un cheminement piétonnier de désenclavement le long de l’hôpital Chenevier.


Rapporteur : Monsieur Jean AMAR

Adoptée à l’unanimité.

 

2005.5/2.018 QUARTIER VAL DE BRIE (C.Q. N°8) : Approbation de la cession par la commune de Créteil à la société Dome Conseil, représentée par Monsieur Cohen, d’un terrain nu sis 92 rue de Brie.


Rapporteur : Madame SIMON-DECK


Adoptée à la majorité, abstention des groupes O.P.C. et M.N.R

 

2005.5/2.019 QUARTIER BORDS DE MARNE (C.Q. N°5) : Approbation de la cession par la commune à Messieurs Ralph et David Botbol de la propriété sise 43, avenue de la République dénommée Villa Bussel.


Rapporteur : Monsieur DUKAN

Adoptée à la majorité, abstention des groupes O.P.C. et M.N.R.

 

2005.5/2.020
PARKING JEAN GABIN : Approbation du déclassement du domaine public communal des parcelles cadastrées section BG n°407 et section BJ n° 127 et 130 d’une superficie de 3730 m² issus du terrain d’assiette du parking sis rue Jean Gabin. Approbation du projet de bail emphytéotique à passer avec la SCI UAMC.


Rapporteur : Madame SIMON-DECK

Adoptée à la majorité, les groupes O.P.C. et M.N.R. votent contre.

 

2005.5/2.021 QUARTIER BLEUETS-BORDIERES-PINSONS (C .Q. N°2) : Projet de requalification du centre commercial Chéret – Modification de la délibération n°2001.2/2.004 du 05 février 2001.


Rapporteur : Monsieur DUKAN

Adoptée à l’unanimité.

 

2005.5/2.022
SECTEUR SUD : Transport en Commun en Site Propre (TCSP) Pompadour-Sucy-Bonneuil. Modification de la délibération n°2005-4/2.010 du 27/06/2005.


Rapporteur : Monsieur HENO

Adoptée à la majorité, abstention du groupe M.N.R.

 

2005.5/2.023
QUARTIER DU CENTRE ANCIEN ( C.Q. N°6 ) : Approbation d’une convention à intervenir entre le conseil général et la commune de Créteil pour le versement d’une subvention d’équipement relative à la prise en charge des travaux de chauffage de la salle Jean Cocteau liés à la rénovation du collège Victor Hugo.


Rapporteur : Monsieur DUKAN

Adoptée à l’unanimité.

 

2005.5/2.024 QUARTIER DU CENTRE ANCIEN ( C.Q.N° 6) : Approbation du principe de maîtrise foncière urbaine d’un ensemble de terrains bâtis sis 121 et 123 avenue du Général Leclerc cadastrés section X n°96,118 et 119 en vue de la réalisation d’un programme de logements et d’activités diversifié.


Rapporteur : Madame SIMON-DECK

Adoptée à la majorité, abstention des groupes O.P.C. et M.N.R.

 

2005.5/3.007
QUARTIER DU PALAIS (C.Q. N°12) : Approbation de l’acquisition par la SEMAEC à la SARL Les Galeries du Palais de locaux dans le centre commercial du Palais et de leur rétrocession à la Communauté d’Agglomération de la Plaine Centrale du Val-de-Marne.


Rapporteur : Monsieur BUNOUF

Adoptée à l’unanimité.

 

2005.5/3.008 QUARTIER ECHAT (C.Q. N°3) : Cession par la SEMAEC à la CACPVM de locaux d’activités dans le centre commercial de l’Echat.


Rapporteur : Monsieur BUNOUF

Adoptée à l’unanimité.

 

2005.5/3.009 QUARTIER FRONT DE LAC (C.Q. N°14) : Approbation de la cession par la commune à Monsieur Gérard Lévy du local commercial situé 45 allée de la Toison d’Or.


Rapporteur : Monsieur BUNOUF

Adoptée à la majorité, abstention du groupe O.P.C.

 

2005.5/5.010 PARCOURS DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN N°4 : demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles.


Rapporteur : Madame NICOLAS

Adoptée à l’unanimité.

 

2005.5/5.011 SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ECOLES POUR LEUR COLLABORATION A LA PROCEDURE DE RECOUVREMENT DES PRESTATIONS DE RESTAURATION POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2004/2005.


Rapporteur : Monsieur FOURNIER

Adoptée à l’unanimité.

 

2005.5/5.012 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX CONSEILS D’ECOLES DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ( écoles élémentaires et maternelles ).
Liste ci-dessous >>.


Rapporteur : Monsieur FOURNIER

Adoptée à la majorité, les groupes L.O. et M.N.R. ne participent pas au vote.

 

2005.5/5.013 PROJETS D’ACTIONS EDUCATIVES ET INNOVANTES POUR 2005/2006.


Rapporteur : Monsieur FOURNIER

Adoptée à l’unanimité.

 

2005.5/6.014 COMMISSION CONSULTATIVE DES USAGERS DES SERVICES PUBLICS DELEGUES. MODIFICATION DE LA LISTE DES MEMBRES DE LA COMMISSION.


Rapporteur : Madame DE LUCA

Adoptée à la majorité, les groupes O.P.C, L.O, et M.N.R. ne participent pas au vote.

 

2005.5/7.009 SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE (SIGEIF) : Adhésion de la commune de Périgny-sur-Yerres (Val de Marne) pour les deux compétences «gaz » et « électricité ».


Rapporteur : Madame VOGLER

Adoptée à l’unanimité.

2005.5/7.010 REALISATION D’UNE LIAISON ENTRE L’USINE D’INCINERATION EMERAUDE ET LE RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DE CRETEIL. Demande de subvention auprès de l’ADEME et de la Région Ile de France.


Rapporteur : Monsieur DUKAN

Adoptée à la majorité, le groupe L.O. vote contre.

MOTIONS :

2005.5/6.015 Motion relative à l’accueil des petits à l’école maternelle.


Rapporteur : Monsieur FOURNIER

Adoptée à l’unanimité.

 

2005.5/6.016 Motion relative à la décentralisation du Syndicat des Transports d’Ile de France (S.T.I.F).


Rapporteur : Madame SIMON-DECK

Adoptée à la majorité, les groupes O.P.C. et M.N.R. votent contre.

 

2005.5/6.017 Motion relative aux sans papiers : non à l’exclusion des soins.


Rapporteur : Monsieur HELIN

Adoptée à la majorité, le groupe O.P.C ne participe pas au vote, le groupe M.N.R. vote contre.


L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à zéro heure douze le quatre octobre deux mille cinq.


Laurent CATHALA

 

 ECOLES MATERNELLES
ANNEE SCOLAIRE 2005/2006


ECOLES
Représentants du Conseil Municipal
ALLEZARD Danielle CORNET
BEUVIN Brigitte JEANVOINE
BRECHE Alain DUKAN
BUTTES Michel AMAR
CAMUS Jean-Paul DEFRADE
CASALIS Bernard ANDRIEUX
CHATEAUBRIAND Josiane BONNEAU
DEFFERRE Catherine DE LUCA
EBOUE Marie-France BELLOIS
GERBAULT Christian FOURNIER
GUIBLETS Marie-Thérèse VOGLER
HABETTE Jean-Jacques PORCHERON
HEREDIA Clara KOUYOUMDJIAN
HUGO Pascale TORGEMEN
JEU DE PAUME Danièle DE LIMA
LAGRANGE Jean-Pierre PAUTRAT
LAPLACE Nadira LAMARI
LE CLEAC'H Josette SOL
MENDES FRANCE Catherine CALMET
MONGE Jean-Pierre PAUTRAT
PASCAL Alain DUKAN
PEGUY Alain DUKAN
SARRAZINS Josiane BONNEAU
SAVIGNAT Jean AMAR
SOURCE Jean-Pierre HENO



ECOLES ELEMENTAIRES
ANNEE SCOLAIRE 2005/2006


ECOLES
Représentants du Conseil Municipal
ALLEZARD Danielle CORNET
BEUVIN A Danielle DEFORTESCU
BEUVIN B Brigitte JEANVOINE
BUTTES Michel AMAR
CAMUS Jean-Paul DEFRADE
CASALIS Bernard ANDRIEUX
CHATEAUBRIAND Josiane BONNEAU
DEFFERRE Catherine DE LUCA
E.P.S des GUIBLETS Josiane BONNEAU
EBOUE Marie-France BELLOIS
GERBAULT Christian FOURNIER
GUIBLETS Marie-Thérèse VOGLER
HABETTE Jean-Jacques PORCHERON
HEREDIA Clara KOUYOUMDJIAN
HUGO Pascale TORGEMEN
JEU DE PAUME Danièle DE LIMA
LAGRANGE Jean-Pierre PAUTRAT
MENDES FRANCE Catherine CALMET
MONGE Jean-Pierre PAUTRAT
PASCAL Alain DUKAN
PEGUY Alain DUKAN
SARRAZINS Bruno HELIN
SAVIGNAT Jean AMAR
SOURCE Jean-Pierre HENO