Conseil municipal du lundi 6 février 2012
Compte-rendu analytique
L'an deux mil douze à vingt heures trente le six février, le conseil municipal de la commune de Créteil convoqué à domicile et par écrit le 30 janvier 2012 s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Laurent CATHALA, Député-Maire.
Étaient présents :
Monsieur CATHALA, maire , Mesdames et Messieurs ASSOULINE, BELLOIS, DUKAN, TOLEDANO, SOL, HENO, SIMON-DECK, HELIN, NICOLAS, PESSAQUE, JOHNSON, BLOUET, LARDEAU, maire-adjoints , Mesdames et Messieurs DEFORTESCU, DEFRADE, ANDREAU, CARISTAN, CARDINAL, adjoints de secteurs.
Mesdames et Messieurs LAGAUCHE, PORCHERON, RIBAU, DUFEU, WANNIN, LAMARI, CORNET, SASPORTAS, TEISSEDRE, DIASSE, MERIAUD, URGIN, RONOT, BABIKIR, PLACE, BARUCCO, S. PERREAU, HALLAL, MELKONIAN, GHOZLAND, MELBOUCY, HEBBRECHT, SILVESTRE, PORRET, PITON, DE LUCA, conseillers municipaux , formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Mandats :
Mesdames et Messieurs TOLEDANO, DUFEU, SOL, LARDEAU, HEBBRECHT, PITON, DE LUCA ont fait savoir qu’ils étaient porteurs d’un mandat écrit que Mesdames JEANVOINE, TORGEMEN, SALVIA, M. PERREAU, WRONECKI, MASENGU, CALMET leur avaient régulièrement transmis.
Absents :
Mesdames et Messieurs. JEANVOINE, TORGEMEN, SALVIA, DERAMOND, M. PERREAU, WRONECKI, MASENGU, CALMET.
Secrétaire de Séance : Monsieur SASPORTAS.
Après avoir procédé à l'appel nominal des conseillers en exercice et constaté que le quorum était atteint pour la validité des délibérations, Monsieur le Maire soumet à l’approbation des membres de l’assemblée le procès verbal de la séance du 05 décembre 2011. Il est adopté à l’unanimité .
Adoption des délibérations présentées à la séance :
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D2012.1-1.001 |
Débat d’orientations budgétaires : Budget Principal. |
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| Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations. |
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D2012.1-1.002 |
Débat d’orientations budgétaires : Budget chauffage urbain. |
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Rapporteur : Monsieur DUKAN Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations. |
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D2012.1-1.003 |
Débat d’orientations budgétaires : Budget assainissement. |
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| Rapporteur : Monsieur DUKAN
Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations. |
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D2012.1-1.004 |
Communication du rapport en matière de développement durable – année 2011. |
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| Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ce rapport. |
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D2012.1-1.005 |
Modification du tableau des emplois du personnel communal : transformations d’emplois. |
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| Rapporteur : Monsieur DUFEU
Adoptée à l’unanimité. |
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D2012.1-1.006 |
Entretien des espaces verts de différents sites de l’Université Paris Est-Créteil (UPEC). |
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| Rapporteur : Monsieur DUKAN
Adoptée à l’unanimité. |
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D2012.1-1.007 |
Demande d’autorisation, au titre de la loi sur l’eau, présentée par Bouygues Immobilier pour le projet GIZEH à Créteil. |
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| Rapporteur : Madame SIMON-DECK
Adoptée à l’unanimité. |
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D2012.1-1.009 |
Quartier haut du Mont-Mesly (C.Q. n°18) : Approbation de l’acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section AK n°135 pour 254m², située rue Dagobert appartenant à Icade Commerces et affectée au fonctionnement du centre commercial haut du Mont-Mesly acquis par la commune. |
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| Rapporteur : Monsieur TOLEDANO
Adoptée à l’unanimité. |
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L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt trois heures cinquante cinq minutes, le cinq décembre deux mil onze.
Laurent CATHALA
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