Compte-rendu du conseil municipal
photo du conseil municipal 2014

Conseil municipal du lundi 17 novembre 2014

Compte-rendu analytique

 

L'an deux mil quatorze à vingt heures quarante-cinq le dix-sept novembre, le conseil municipal de la commune de Créteil convoqué à domicile et par écrit le 3 novembre 2014 s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Laurent CATHALA, Député-Maire.

 

Etaient présents :

Monsieur CATHALA, maire, Mesdames et Messieurs DUKAN, JEANVOINE, JOHNSON, SOL, TOLEDANO, SIMON-DECK, HENO, BELLOIS, PESSAQUE, TORGEMEN, HALLAL, BLOUET, PLACE, NICOLAS, maire-adjoints, Mesdames et Messieurs, DEFORTESCU, DEFRADE, ANDREAU, CARISTAN, CARDINAL, adjoints de secteurs.

 

Mesdames et Messieurs ROCHE, DUFEU, GARRIGOU-GAUCHERAND, WANNIN, DEPREZ, SALVIA, DIASSE, URGIN, HELIN, BARBUSSE, MAIZ, PERREAU, MBOUMBA, CONDROYER, GHOZLAND, LACROZE, HEBBRECHT, CADOT, KERISIT, THEZARD, HOUCK, QUINART, MARZO, conseillers municipaux, formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.

Mandats :

Mesdames et Messieurs CATHALA, JEANVOINE, WANNIN, BARBUSSE, SOL, GHOZLAND, HEBBRECHT ont fait savoir qu’ils étaient porteurs d’un mandat écrit que Mesdames et Messieurs LARDEAU, CORNET, SASPORTAS, MELKONIAN, SEBBAR-BEDRA, ATTIA, DOUMID leur avaient régulièrement transmis.

Absents :

Mesdames et Messieurs LARDEAU, CORNET, SASPORTAS, BABIKIR, MELKONIAN, SEBBAR-BEDRA, HENRY, ATTIA, DOUMID.

Secrétaire de Séance : Madame SIMON-DECK.

Après avoir procédé à l'appel nominal des conseillers en exercice et constaté que le quorum était atteint, Monsieur le Maire soumet aux membres de l’assemblée le procès-verbal de la séance du 29 septembre 2014 qui est adopté à l’unanimité.

 

Il donne communication des décisions qu'il a prises au cours de la période du 20 septembre au 07 novembre 2014, en vertu de la délégation d’attributions du conseil municipal conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

 

Adoption de la délibération présentée à la séance :

 

D2014.8-1.072

Commission d’appel d’offres : extension des compétences.

Rapporteur : Madame PERREAU

Adoptée à l’unanimité. Le groupe F.N. ne participe pas au vote.

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt et une heures et dix minutes  le dix-sept novembre deux mil quatorze.

 

Laurent CATHALA