Conseil municipal du lundi 2 février 2009
Compte-rendu analytique
L'an deux mil neuf à vingt heures trente le deux février, le conseil municipal de la commune de Créteil convoqué à domicile et par écrit le 26 janvier 2009 s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Laurent CATHALA, Député-Maire.
Étaient présents :
Monsieur CATHALA, maire , Mesdames et Messieurs ASSOULINE, BELLOIS, DUKAN, JEANVOINE, TOLEDANO, SOL, HENO, SIMON-DECK, HELIN, NICOLAS, PESSAQUE, TORGEMEN, JOHNSON, BLOUET, LARDEAU, maire-adjoints , DEFORTESCU, ANDREAU, CARISTAN, CARDINAL, adjoints de secteurs.
Mesdames et Messieurs LAGAUCHE, PORCHERON, RIBAU, DUFEU, LAMARI, CORNET, SALVIA, SASPORTAS, TEISSEDRE, DIASSE, MERIAUD, URGIN, RONOT, BABIKIR, PLACE, BARUCCO, M. PERREAU, S. PERREAU, HALLAL, MELKONIAN, GHOZLAND, MELBOUCY, SANTENS, HEBBRECHT, AVIGNON, MASENGU, PITON, DE LUCA, CALMET, conseillers municipaux , formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Mandats :
Messieurs PESSAQUE, TEISSEDRE, SASPORTAS, ont fait savoir qu’ils étaient porteurs d’un mandat écrit que Messieurs DEFRADE, WANNIN, DERAMOND leur avaient régulièrement transmis.
Absents :
Messieurs DEFRADE, WANNIN, DERAMOND, STANURSKI.
Secrétaire de Séance : Monsieur HELIN.
Après avoir procédé à l'appel nominal des conseillers en exercice et constaté que le quorum était atteint pour la validité des délibérations, Monsieur le Maire soumet à l’approbation des membres de l’assemblée les procès verbaux des séances des 04 octobre 2008 et 08 décembre 2008. Ils sont adoptés à l’unanimité.
Il donne communication des décisions qu'il a prises au cours de la période du 29 novembre 2008 au 23 janvier 2009, en vertu de la délégation d'attributions que le conseil municipal lui a conférée par délibération D2008.5-1.151 du 02 juin 2008 conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales et de l’arrêté préfectoral sur les installations classées pour la protection de l’environnement.
Adoption des délibérations présentées à la séance :
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D2009.1-1.001
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Budget principal : débat d’orientations budgétaires pour l’année 2009. |
Rapporteur : Monsieur le maire
Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations.
| D2009.1-1.002 |
Budget annexe d’assainissement : débat d’orientations budgétaires pour l’année 2009. |
Rapporteur : Monsieur DUKAN
Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations.
| D2009.1-1.003 |
Budget annexe de chauffage urbain : débat d’orientations budgétaires pour l’année 2009. |
Rapporteur : Monsieur DUKAN
Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations.
| D2009.1-1.004 D2009.1-1.005 |
Création d’un groupement de commandes entre la commune et la CAPCVM et d’un groupement de commandes entre la commune, la CAPCVM et le CCAS. Décision de créer des groupements de commandes. Adoption des conventions constitutives.
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Rapporteur : Monsieur LARDEAU
Adoptées à l’unanimité
| D2009.1-1.006 | Location de véhicules de transport collectif avec chauffeurs. Adoption de la procédure d’appel d’offres ouvert et du dossier de consultation. |
Rapporteur : Monsieur TEISSEDRE
Adoptée à l’unanimité.
| D2009.1-1.007 | Achat de matériaux et produits de voirie – lot n°8 : ouvrages moulés en fonte pour voirie. Autorisation de signer le marché à conclure avec la société DECHAUMONT. |
Rapporteur : Madame Séverine PERREAU
Adoptée à l’unanimité.
| D2009.1-1.008 D2009.1-1.009 |
Modification du tableau des emplois du personnel communal : transformations, suppressions et création d’emplois. |
Rapporteur : Madame TORGEMEN
Adoptées à l’unanimité.
| D2009.1-1.010 |
Mise en place du dispositif TES (Titres Electroniques Sécurisés). |
Rapporteur : Monsieur TOLEDANO
Adoptée à l’unanimité.
| D2009.1-1.011 |
Organisation de classes de découverte au profit des jeunes cristoliens pour l’année 2009/2010. Adoption de la procédure adaptée et du dossier de consultation. |
Rapporteur : Monsieur ASSOULINE
Adoptée à l’unanimité.
| D2009.1-2.001 | Plan Local d’Urbanisme Approbation du dossier de Plan Local d’Urbanisme modifié en faveur du développement économique. |
Rapporteur : Madame SIMON-DECK
Adoptée à l’unanimité.
| D2009.1-2.002 | Approbation du bilan annuel Acquisitions et cessions réalisées par la commune et pour son compte par la SEMIC, au cours de l’année 2008. |
Rapporteur : Madame SOL
Adoptée à la majorité abstention du groupe U.M.P.
| D2009.1-2.003 |
ZAC de la Source (c.q. n°16) : |
Madame MANCEAU renonçant à cette acquisition le rapport est retiré de l’ordre du jour.
| D2009.1-2.004 |
Evolution des modalités financières de raccordement au réseau public de distribution d’électricité. |
Rapporteur : Monsieur DUKAN
Adoptée à l’unanimité.
| D2009.1-2.005 |
Quartier Champeval (c.q. n°4) : |
Rapporteur : Monsieur DUKAN
Adoptée à l’unanimité.
| D2009.1-2.006 |
Quartier de la Lévrière (c.q. n°10) : |
Rapporteur : Madame CARDINAL
Adoptée à l’unanimité.
| D2009.1-5.001 | Organisation des centres de vacances de l’été 2009 Adoption des tarifs des familles et des modalités de recouvrement. |
Rapporteur : Madame NICOLAS
Adoptée à l’unanimité.
| D2009.1-5.002 |
Modification des dispositifs «passeport jeunes», «chéquier découverte» et «sorties à la carte». Création d’un «pass 16-20 ans». |
Rapporteur : Monsieur CARISTAN
Adoptée à l’unanimité.
| D2009.1-6.001 |
Mise en œuvre de la charte des comités de quartier. Débat annuel relatif à l’activité 2008 des comités de quartier. |
Rapporteur : Monsieur JOHNSON
Les membres du conseil municipal donnent acte de la communication de ce rapport.
| D2009.1-6.002 | Désignation d’un élu aux commissions permanentes en remplacement de Monsieur CORONADO Ricardo. |
Rapporteur : Madame ANDREAU
Madame Catherine CALMET est désignée à l’unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures et 15 minutes, le deux février deux mil neuf.
Laurent CATHALA
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