Conseil municipal du jeudi 28 avril 2011
Compte-rendu analytique
L'an deux mil onze à vingt et une heures le vingt sept avril, le conseil municipal de la commune de Créteil convoqué à domicile et par écrit le 20 avril 2011 s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Laurent CATHALA, Député-Maire.
Etaient présents :
Monsieur CATHALA, maire , Mesdames et Messieurs ASSOULINE, BELLOIS, DUKAN, JEANVOINE, TOLEDANO, SOL, HENO, SIMON-DECK, HELIN, NICOLAS, PESSAQUE, TORGEMEN, JOHNSON, BLOUET, LARDEAU maire-adjoints , Mesdames et Messieurs DEFORTESCU, DEFRADE, ANDREAU, CARISTAN, adjoints de secteurs.
Mesdames et Messieurs LAGAUCHE, PORCHERON, RIBAU, DUFEU, WANNIN, LAMARI, CORNET, SALVIA, TEISSEDRE, DIASSE, MERIAUD, URGIN, RONOT, BARUCCO, M. PERREAU, HALLAL, MELKONIAN, GHOZLAND, MELBOUCY, HEBBRECHT, SILVESTRE, WRONECKI, MASENGU, PITON, DE LUCA, CALMET, conseillers municipaux , formant la totalité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Mandats :Mesdames et Messieurs CARISTAN, CORNET, BARRUCO, JEANVOINE, HEBBRECHT ont fait savoir qu’ils étaient porteurs d’un mandat écrit que Mesdames et Messieurs CARDINAL, SASPORTAS, PLACE, S. PERREAU, SANTENS leur avaient régulièrement transmis.
Absents :
Mesdames et Messieurs CARDINAL, SASPORTAS, BABIKIR, PLACE, DERAMOND, S. PERREAU, SANTENS
Secrétaire de Séance : Monsieur DUFEU.
Après avoir procédé à l'appel nominal des conseillers en exercice et constaté que le quorum était atteint pour la validité des délibérations, Monsieur le Maire donne communication des décisions qu'il a prises au cours de la période du 19 mars au 15 avril 2011, conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, en vertu de la délégation d’attributions du conseil municipal.
Adoption des délibérations présentées à la séance :
D2011.3-1.028 | Vote des taux d’imposition 2011 |
---|---|
Rapporteur : Monsieur PESSAQUE
Taxe d’habitation : 19,59% |
D2011.3-2.008 |
Désaffectation et rétrocession de véhicules mis à disposition de la Communauté d’Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne au titre des compétences transférées |
---|---|
Rapporteur : Monsieur WANNIN
Adoptée à l’unanimité. |
D2011.3-2.009 |
Quartier de la Habette – Coteaux du Sud (C.Q. n°20) : |
---|---|
Rapporteur : Monsieur HENO
Adoptée à l’unanimité. |
D2011.3-2.010 |
Quartier des Bleuets – Bordières – Pinsons (C.Q. n° 2) : |
---|---|
Rapporteur : Madame SIMON-DECK
Adoptée à l’unanimité. Les membres élus sont : |
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à zéro heure trente cinq minutes, le vingt neuf avril deux mil onze.
Laurent CATHALA