Conseil municipal du lundi 13 juillet 2020
Compte-rendu analytique
L'an deux mille vingt à dix-huit heures cinq minutes le treize juillet, le conseil municipal de la commune de Créteil convoqué à domicile et par écrit le 6 juillet 2020 s'est assemblé au Palais des Sports Robert Oubron à Créteil sous la présidence de Monsieur Laurent CATHALA.
Étaient présents :
M. CATHALA, maire, M. PELISSOLO, Mme BOULARD, M. PLACE, Mme GARRIGOU-GAUCHERAND, M. ELHARRAR, Mme SIMON-DECK, M. MAIZ, Mme SOL, M. DUKAN, Mme VORCHIN, M. URGIN, Mme TORGEMEN, M. PESSAQUE, Mme VALLIER, M. MBOUMBA, Mme DIALLO, M. LE GUILLOU, Mme ADNANE, M. HELIN, Mme HACHMI, adjoints au maire.
M. DUFEU, M. WANNIN, Mme CAMARA, Mme DEPREZ, Mme HENON, Mme MELIGNE, Mme ANAMBA-ONANA, Mme SALVIA, M. SASPORTAS, M. TEISSEDRE, Mme DIASSE, M. BRAUD, M. ESOR, Mme CHRISTON, M. TOLEDANO, Mme ANGLES, M. MULUMBA, M. TAHRI, Mme MORVAN,
Mme PERREAU, Mme RUPAIRE, M. BIEN, M. HENRY, Mme MATTEI, Mme RABA, M. HEBBRECHT, M. BETOUCHE, M. DING, Mme DUPUIS, M. KERISIT, conseillers municipaux, formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Mandats :
Mme GARCIA (pouvoir à M. HEBBRECHT), Mme LÔ (pouvoir à Mme DUPUIS).
Secrétaire de Séance : M. PELISSOLO
Après avoir procédé à l'appel nominal des conseillers en exercice et constaté que le quorum était atteint pour la validité des délibérations, Monsieur le Maire soumet aux membres de l'assemblée le procès-verbal de la séance du 25 mai 2020 qui est adopté à l'unanimité et donne communication des décisions prises par Monsieur le Maire du 18 mai au 04 juillet 2020, conformément à l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, en vertu de la délégation d’attributions du conseil municipal.
Adoption des délibérations présentées à la séance :
D2020-4-3-7 | Centre communal d'action sociale : détermination du nombre d'administrateurs. Désignation des représentants du Conseil Municipal. |
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Rapporteur : Monsieur le Maire
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D2020-4-1-34 |
Commission consultative des services publics locaux. |
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Rapporteur : Monsieur le Maire
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D2020-4-1-35 |
Commission communale des impôts directs : désignation d'un membre du conseil municipal à la présidence et proposition des commissaires. |
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Rapporteur : Monsieur le Maire M. Joël PESSAQUE est désigné à l’unanimité. |
D2020-4-3-8 |
Désignation des représentants de la commune de Créteil au sein d’organismes extérieurs. |
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Rapporteur : Monsieur le Maire Le groupe « Les Républicains » s’abstient. Adoptées à l’unanimité des votants. |
D2020-4-1-33 |
Droit à la formation des élus. |
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Rapporteur : Madame TORGEMEN Adoptée à l’unanimité. |
D2020-4-1-32-1 |
Indemnités de fonctions des élus municipaux. |
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Rapporteur : Madame TORGEMEN Le groupe « Les Républicains » s’abstient. Adoptées à l’unanimité des votants. |
D2020-4-1-36-1 |
Budget principal et budget annexe de chauffage urbain : Examen des comptes de gestion 2019. |
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Le groupe « Les Républicains » s’abstient. Adoptées à l’unanimité des votants. |
D2020-4-1-37-1 |
Budget principal : approbation du compte administratif pour l'exercice 2019. Affectation du résultat de l’exercice 2019. |
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Le groupe « Les Républicains » s’abstient. Adoptées à l’unanimité des votants. |
D2020-4-1-38-1 |
Budget annexe de chauffage urbain : approbation du compte administratif pour l'exercice 2019. Affectation du résultat de l’exercice 2019. |
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Le groupe « Les Républicains » s’abstient. Adoptées à l’unanimité des votants. |
D2020-4-1-39 |
Gestion active de la dette et de la trésorerie : adoption d'un cadre d'intervention. |
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Le groupe « Les Républicains » s’abstient. Adoptée à l’unanimité des votants. |
D2020-4-1-40 |
Attribution des subventions au titre du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) aux équipements socio-culturels 2020. |
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Rapporteur : Madame VORCHIN Mme BOULARD et M. BIEN ne participent pas au vote. Adoptée à l’unanimité. |
D2020-4-1-41 |
Constatations d'extinction de créances suite à procédures de rétablissement personnel. |
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Rapporteur : Madame TORGEMEN Adoptée à l’unanimité. |
D2020-4-1-42-1 |
Exonérations exceptionnelles dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19. |
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Rapporteur : Monsieur MAIZ Adoptées à l’unanimité. |
D2020-4-1-43 |
Avenant n°1 à la convention constitutive de groupements de commandes entre l'établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir et les communes membres. |
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Rapporteur : Madame PERREAU Adoptée à l’unanimité. |
D2020-4-1-44 |
Actualisation des droits de place et redevances applicables à l'exploitation des marchés d'approvisionnement de détail à compter du 1er septembre 2020. |
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Rapporteur : Monsieur MAIZ Adoptée à l’unanimité. |
D2020-4-1-45 |
Avenant 1 au contrat de la délégation de service public d'exploitation des marchés d'approvisionnement de détail de Créteil. |
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Rapporteur : Monsieur MAIZ Adoptée à l’unanimité. |
D2020-4-1-46-1 |
Adoption des modalités financières pour les prestations de restauration scolaire, classes de découvertes, accueils de loisirs sans hébergement, accueils périscolaires, club de loisirs pour adolescents et séjours de vacances d’été pour l’année 2021. |
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Rapporteur : Madame BOULARD Adoptées à l’unanimité. |
D2020-4-1-47 |
Approbation du programme d'actions 2020 et de la répartition financière de la subvention communale de fonctionnement au titre de la politique de la ville. |
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Rapporteur : Madame SIMON-DECK Adoptée à l’unanimité. |
D2020-4-1-48 |
Modification du tableau des emplois du personnel communal : créations d'emplois. |
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Rapporteur : Madame TORGEMEN Adoptée à l’unanimité. |
D2020-4-1-49 |
Versement d'une prime exceptionnelle aux agents de la Ville dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de Covid-19. |
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Rapporteur : Monsieur le Maire Adoptée à l’unanimité. |
D2020-4-2-2-1 |
Perception de certificats d’économies d’énergie sur les opérations d’extension du réseau de chauffage urbain. |
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Rapporteur : Monsieur URGIN Adoptées à l’unanimité. |
D2020-4-2-3 |
Demande d'enregistrement d'installation classée pour la protection de l'environnement, présentée par la société Virtuo industrial Proprety pour l'exploitation d'une plateforme logistique à Bonneuil sur Marne, lot 1, parcelle 13 quai du Rancy. |
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Rapporteur : Monsieur URGIN Adoptée à l’unanimité. |
D2020-4-2-4 |
Demande d'autorisation au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, présentée par la société Valo'Marne relative à l'évolution de l'Unité de Valorisation Energétique exploitée à Créteil au 10/11 rue des Malfourches. |
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Rapporteur : Monsieur URGIN Adoptée à l’unanimité. |
D2020-4-3-13 |
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mise à disposition de courts de tennis et de locaux annexes entre le Parc interdépartemental de Choisy-le-Roi et la commune de Créteil. |
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Rapporteur : Monsieur LE GUILLOU Adoptée à l’unanimité. |
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt heures vingt minutes le treize juillet deux mille vingt.
Le Maire,
Laurent CATHALA
* Représentants du conseil municipal au sein des organismes municipaux et extérieurs
Centre communal d’action sociale (D2020-4-3-7 du 13 juillet 2020)
- Antoine PELISSOLO
- Chantal VALLIER
- Eric ESOR
- Dominique HENON
- Oumou DIASSE
- Patrice DEPREZ
- Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
- Sonia RABA
Liste d’attente :
- Marie-Christine SALVIA
- Sylviane RUPAIRE
- Safia LÔ
- Abdelouahab BETOUCHE
Commission consultative des services publics locaux. Désignation des représentants du conseil municipal (D2020-4-1-34 du 13 juillet 2020)
Collège « municipalitéTitulaires :
- Alain DUKAN
- Michel TEISSEDRE
- Martin MULUMBA
- Isabelle MORVAN
- Vanessa DUPUIS
Suppléants :
- Jean-François DUFEU
- Jérôme LE GUILLOU
- Pauline ANAMBA-ONANA
- Sylvie SIMON-DECK
- Claudette GARCIA
Collège « associations »
- UFC Que Choisir (2 représentants)
- Union fédérale des consommateurs – Créteil
- Association des artisans et commerçants de Créteil Village
- l’Union locale des amicales de locataires
Commission communale des impôts directs. Désignation des représentants du conseil municipal (D2020-4-1-35 du 13 juillet 2020)
- Joël PESSAQUE
Liste de 32 commissaires, 16 titulaires et 16 suppléants :
Titulaires
- Josiane BONNEAU
- Maurice CRAYOL
- Jean-Pierre PAUTRAT
- Christine GILLET
- Patrick CORTES
- Georges VERCOLLIER
- Anne BERRUET
- Alain DUKAN
- Franck HERNANDEZ
- Daniel JEANVOINE
- Chantal NICOLAS
- Françoise ANDREAU
- Michel TEISSEDRE
- Jean-Pierre HENO
- Soraya CARDINAL
- Claudine BLOUET
Suppléants :
- Bernard ELGHOZI
- Jeanine DANIEL
- Danièle DEFORTESCU
- Sylvie SIMON-DECK
- Moncef MAIZ
- Séverine PERREAU
- Albert ELHARRAR
- Olivier PLACE
- Josette SOL
- Maurice BRAUD
- Frédérique HACHMI
- Marie-Christine SALVIA
- Michel SASPORTAS
- Martin MULUMBA
- Antoine PELISSOLO
- Joseph PALMIER
Éducation (D2020-4-3-8 du 13 juillet 2020)
Écoles maternelles (D2020-4-3-8-1 du 13 juillet 2020)
- ALLEZARD : Pascale TORGEMEN
- Charles BEUVIN : Luc MBOUMBA
- LES BUTTES : Anne ANGLES
- Albert CAMUS : Olivier PLACE
- Paul CASALIS : Maguy BOULARD
- Aimé CÉSAIRE : Samira ADNANE
- CHATEAUBRIAND : Michel WANNIN
- Gaston DEFFERRE : Sylvie SIMON-DECK
- Félix ÉBOUÉ : Marie MATTEI
- Alain GERBAULT : Isabelle MORVAN
- LES GUIBLETS : Chantal VALLIER
- LA HABETTE : Nelly DIALLO
- José Maria DE HEREDIA : Maguy BOULARD
- Victor HUGO : Bruno HELIN
- JEU DE PAUME : Patrice DEPREZ
- Léo LAGRANGE : Antoine PELISSOLO
- Jeanine LE CLÉAC'H : Josette SOL
- Pierre MENDES-FRANCE : Oumou DIASSE
- Gaspard MONGE : Sylviane RUPAIRE
- PREVERT : Alain DUKAN
- Charles PÉGUY : Alain DUKAN
- SARRAZINS : Pauline ANAMBA - ONANA
- SAVIGNAT : Jean-François DUFEU
- LA SOURCE : Mohammed TAHRI
Écoles élémentaires (D2020-4-3-8-1 du 13 juillet 2020)
- ALLEZARD : Pascale TORGEMEN
- Charles BEUVIN A : Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
- Charles BEUVIN B : Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
- LES BUTTES : Anne ANGLES
- Albert CAMUS : Olivier PLACE
- Paul CASALIS : Maguy BOULARD
- Aimé CÉSAIRE : Samira ADNANE
- CHATEAUBRIAND : Michel WANNIN
- Gaston DEFFERRE : Sylvie SIMON-DECK
- Les GUIBLETS : Chantal VALLIER
- Félix ÉBOUÉ : Luc MBOUMBA
- Alain GERBAULT : Isabelle MORVAN
- LES GUIBLETS : Chantal VALLIER
- LA HABETTE : Nelly DIALLO
- José Maria DE HEREDIA : Maguy BOULARD
- Victor HUGO : Séverine PERREAU
- Léo LAGRANGE : Antoine PELISSOLO
- Pierre MENDES-FRANCE : Jean-Philippe BIEN
- Gaspard MONGE : Sylviane RUPAIRE
- Léo ORVILLE : Patrice DEPREZ
- Blaise PASCAL : Alain DUKAN
- Charles PÉGUY : Alain DUKAN
- SARRAZINS : Pauline ANAMBA - ONANA
- SAVIGNAT : Jean-François DUFEU
- LA SOURCE : Mohammed TAHRI
Collèges (D2020-4-3-8-2 du 13 juillet 2020)
Clément GUYARD :
Titulaire : Maguy BOULARD
Suppléant : Jean-Philippe BIEN
Amédée LAPLACE :
Titulaire : Axel URGIN
Suppléant : Nelly DIALLO
Victor HUGO :
Titulaire : Dominique HENON
Suppléant : Bruno HELIN
Louis ISSAURAT :
Titulaire : Sylviane RUPAIRE
Suppléant : Alain DUKAN
Simone de BEAUVOIR :
Titulaire : Samira ADNANE
Suppléant : Isabelle MORVAN
Louis PASTEUR :
Titulaire : Chantal VALLIER
Suppléant : Dominique HENON
PLAISANCE :
Titulaire : Sylvie MELIGNE
Suppléant : Frédérique HACHMI
Albert SCHWEITZER (avec classes spécialisées) :
Titulaire : Nelly DIALLO
Suppléant : Maguy BOULARD
Lycées (D2020-4-3-8-3 du 13 juillet 2020)
Léon BLUM :
Titulaire : Olivier PLACE
Suppléant : Alain DUKAN
Edouard BRANLY :
Titulaire : Chantal VALLIER
Suppléant : Josette SOL
Johannes GUTENBERG :
Titulaire : Sylvie SIMON-DECK
Suppléant : Samira ADNANE
Antoine de SAINT-EXUPERY :
Titulaire : Maguy BOULARD
Suppléant : Pascale TORGEMEN
Écoles privées (D2020-4-3-8-4 et 3-8-5 du13 juillet 2020) :
- OZAR HATORAH : Éric TOLEDANO
- DE MAILLÉ : Michel WANNIN
Institut universitaire de technologie de Créteil ( I.U.T.) (D2020-4-3-8-6 du 13 juillet 2020) :
- Jean-François DUFEU
Faculté de médecine de Créteil - Unité de formation et de recherche (UFR) Université Paris XII-Val-de-Marne (D2020-4-3-8-7 du 13 juillet 2020) :
- Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
Université Paris-est Créteil Val-de-Marne (UPEC) (D2020-4-3-8-8 du 13 juillet 2020) :
- Sylvie SIMON-DECK, titulaire
- Jean-François DUFEU, suppléant
Culture (D2020-4-3-9, 13 juillet 2020)
Centre national chorégraphique de Créteil et du Val-de-Marne (D2020-4-3-9-1 du 13 juillet 2020) :
- Magda VORCHIN
- Jean-Philippe BIEN
Cinémas du palais « Armand Badeyan » (D2020-4-3-9-2 du 13 juillet 2020) :
- Magda VORCHIN
- Sylvie SIMON-DECK
Centre Socioculturel Kennedy (D2020-4-3-9-3 du 13 juillet 2020) :
- Jean-François DUFEU
- Nelly DIALLO
MPT Espace Jean Ferrat (D2020-4-3-9-4 du 13 juillet 2020) :
- Antoine PELISSOLO
- Luc MBOUMBA
Association MJC Mont-Mesly - Madeleine Reberioux (D2020-4-3-9-5 du 13 juillet 2020) :
- Samira ADNANE
- Pauline ANAMBA-ONANA
Maison de la Solidarité (D2020-4-3-9-6 du 13 juillet 2020) :
- Magda VORCHIN
- Jean-Philippe BIEN
- Nelly DIALLO
- Sylviane RUPAIRE
Action sociale - 3e âge (D2020-4-3-10, 13 juillet 2020)
Résidences Services Abbaye - Bords de Marne (D2020-4-3-10-1 du 13 juillet 2020) :
- Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
- Séverine PERREAU
Résidence la Cristolienne (D2020-4-3-10-2 du 13 juillet 2020) :
- Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
- Séverine PERREAU
Université inter-âges de Créteil et du Val-de-Marne (D2020-4-3-10-3 du 13 juillet 2020) :
- Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
- Marie-Christine SALVIA
Association dialogue et solidarité entre les peuples (D2020-4-3-10-4 du 13 juillet 2020) :
- Maurice BRAUD
- Mohammed TAHRI
Autres organismes (D2020-4-3-11, 13 juillet 2020)
Créteil-Habitat-Semic (D2020-4-3-11-1 du 13 juillet 2020) :
- Laurent CATHALA
- Josette SOL
- Joël PESSAQUE
- Sylvie SIMON-DECK
- Éric TOLEDANO
- Murielle CHRISTON
- Michel WANNIN
- Patrice DEPREZ
- Moncef MAIZ
- Marie-Louise CAMARA
- Nelly DIALLO
- Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
- Thierry HEBBRECHT
Comité de Jumelage (D2020-4-3-11-2 du 13 juillet 2020) :
- Maurice BRAUD
- Jean-François DUFEU
- Marie MATTEI
Organisation Municipale de Tourisme (D2020-4-3-11-3 du 13 juillet 2020) :
Élus :
- Oumou DIASSE
- Michel WANNIN
- Marie-Louise CAMARA
- Michel TEISSEDRE
- Marie MATTEI
Personnalités :
- Marie-Claire LEPINOIT
- Jocelyne LESAGE
- Jean-Pierre PAUTRAT
- Franck HERNANDEZ
- Joseph PALMIER
Correspondant Défense (D2020-4-3-11-4 du 13 juillet 2020) :
- Olivier PLACE
SEM SL de L’USC handball (D2020-4-3-11-5 du 13 juillet 2020) :
- Jérôme LE GUILLOU
- Michel WANNIN
- Éric ESOR
- Jean-Philippe BIEN
- Luc MBOUMBA
Association Nationale des élus en charge du sport (ANDES) (D2020-4-3-11-6 du 13 juillet 2020) :
- Jérôme LE GUILLOU
Comité stratégique du conseil de surveillance de la societé du Grand Paris (D2020-4-3-11-7 du 13 juillet 2020) :
- Sylvie SIMON-DECK
Agence France locale (D2020-4-3-11-8 du 13 juillet 2020) :
- Laurent CATHALA, titulaire
- Joël PESSAQUE, suppléant
Syndicats - adhésion (D2020-4-3-12, 13 juillet 2020)
Syndicat mixte du secteur central du Val-de-Marne - Centre informatique pour les communes - Infocom 94 (D2020-4-3-12-1 du 13 juillet 2020) :
- Joël PESSAQUE
- Frédérique HACHMI
Syndicat intercommunal funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) (D2020-4-3-12-2 du 13 juillet 2020) :
- Michel WANNIN, titulaire
- Alain DUKAN, suppléant
Syndicat intercommunal pour la gestion du cimetière et du crématorium de la Fontaine Saint-Martin de Valenton (SICCV) (D2020-4-3-12-3 du 13 juillet 2020) :
- Séverine PERREAU
- Michel WANNIN
Syndicat intercommunal de la péripherie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) (D2020-4-3-12-4 du 13 juillet 2020) :
- Alain DUKAN, titulaire
- Jean-François DUFEU, suppléant
Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile de France (SIGEIF) (D2020-4-3-12-5 du 13 juillet 2020) :
- Jean-François DUFEU, titulaire
- Alain DUKAN, suppléant
Syndicat mixte « Autolib’ et Velib’ Métropole » pour la compétence « Autolib’ » (D2020-4-3-12-6 du 13 juillet 2020) :
- Sylvie SIMON-DECK, titulaire
- Sylvie MELIGNE, suppléant
Syndicat Marne Vive - Commission locale de l’eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Marne confluence (D2020-4-3-12-7 du 13 juillet 2020) :
Syndicat :
- Axel URGIN, titulaire
- Sylvie MELIGNE, suppléant
CLE du SAGE :
- Axel URGIN
Société d’économie mixte « Ile de France énergies » (D2020-4-3-12-8 du 13 juillet 2020) :
- Axel URGIN