Compte-rendu du conseil municipal
Photo du conseil municipal au Palais des sports

Conseil municipal du lundi 13 juillet 2020

Compte-rendu analytique

 

L'an deux mille vingt à dix-huit heures cinq minutes le treize juillet, le conseil municipal de la commune de Créteil convoqué à domicile et par écrit le 6 juillet 2020 s'est assemblé au Palais des Sports Robert Oubron à Créteil sous la présidence de Monsieur Laurent CATHALA.

Étaient présents :

M. CATHALA, maire, M. PELISSOLO, Mme BOULARD, M. PLACE, Mme GARRIGOU-GAUCHERAND, M. ELHARRAR, Mme SIMON-DECK, M. MAIZ, Mme SOL, M. DUKAN, Mme VORCHIN, M. URGIN, Mme TORGEMEN, M. PESSAQUE, Mme VALLIER, M. MBOUMBA, Mme DIALLO, M. LE GUILLOU, Mme ADNANE, M. HELIN, Mme HACHMI, adjoints au maire.

 

M. DUFEU, M. WANNIN, Mme CAMARA, Mme DEPREZ, Mme HENON, Mme MELIGNE, Mme ANAMBA-ONANA, Mme SALVIA, M. SASPORTAS, M. TEISSEDRE, Mme DIASSE, M. BRAUD, M. ESOR, Mme CHRISTON, M. TOLEDANO, Mme ANGLES, M. MULUMBA, M. TAHRI, Mme MORVAN,
Mme PERREAU, Mme RUPAIRE, M. BIEN, M. HENRY, Mme MATTEI, Mme RABA, M. HEBBRECHT, M. BETOUCHE, M. DING, Mme DUPUIS, M. KERISIT
, conseillers municipaux, formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.

Mandats :

Mme GARCIA (pouvoir à M. HEBBRECHT), Mme LÔ (pouvoir à Mme DUPUIS).

Secrétaire de Séance : M. PELISSOLO

Après avoir procédé à l'appel nominal des conseillers en exercice et constaté que le quorum était atteint pour la validité des délibérations, Monsieur le Maire soumet aux membres de l'assemblée le procès-verbal de la séance du 25 mai 2020 qui est adopté à l'unanimité et donne communication des décisions prises par Monsieur le Maire du 18 mai au 04 juillet 2020, conformément à l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, en vertu de la délégation d’attributions du conseil municipal.

 

Adoption des délibérations présentées à la séance :

 

 D2020-4-3-7

Centre communal d'action sociale : détermination du nombre d'administrateurs. Désignation des représentants du Conseil Municipal.

Rapporteur : Monsieur le Maire


Sont désignés à l’unanimité :

  • Antoine PELISSOLO
  • Chantal VALLIER
  • Eric ESOR
  • Dominique HENON
  • Oumou DIASSE
  • Patrice DEPREZ
  • Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
  • Sonia RABA


Liste d’attente :

  • Marie-Christine SALVIA
  • Sylviane RUPAIRE
  • Safia LÔ
  • Abdelouahab BETOUCHE

 



D2020-4-1-34

Commission consultative des services publics locaux.

Rapporteur : Monsieur le Maire


Sont désignés à l’unanimité :


Collège « municipalité » :

Titulaires :

  • Alain DUKAN
  • Michel TEISSEDRE
  • Martin MULUMBA
  • Isabelle MORVAN
  • Vanessa DUPUIS


Suppléants :

  • Jean-François DUFEU
  • Jérôme LE GUILLOU
  • Pauline ANAMBA-ONANA
  • Sylvie SIMON-DECK
  • Claudette GARCIA


Collège « associations » :

  • UFC Que Choisir (2 représentants)
  • Union fédérale des consommateurs - Créteil
  • Association des artisans et commerçants de Créteil Village
  • Union locale des amicales de locataires.



D2020-4-1-35

Commission communale des impôts directs : désignation d'un membre du conseil municipal à la présidence et proposition des commissaires.

Rapporteur : Monsieur le Maire

M. Joël PESSAQUE est désigné à l’unanimité.



D2020-4-3-8
à
D2020-4-3-12

Désignation des représentants de la commune de Créteil au sein d’organismes extérieurs.

Rapporteur : Monsieur le Maire

Le groupe « Les Républicains » s’abstient. Adoptées à l’unanimité des votants. 
voir liste des représentants ci-dessous *



D2020-4-1-33

Droit à la formation des élus.

Rapporteur : Madame TORGEMEN

Adoptée à l’unanimité.



D2020-4-1-32-1
et
D2020-4-1-32-2

Indemnités de fonctions des élus municipaux.

Rapporteur : Madame TORGEMEN

Le groupe « Les Républicains » s’abstient. Adoptées à l’unanimité des votants.



D2020-4-1-36-1
et
D2020-4-1-36-2

Budget principal et budget annexe de chauffage urbain : Examen des comptes de gestion 2019.

Rapporteur : Monsieur PESSAQUE

Le groupe « Les Républicains » s’abstient. Adoptées à l’unanimité des votants.



D2020-4-1-37-1
et
D2020-4-1-37-2

Budget principal : approbation du compte administratif pour l'exercice 2019. Affectation du résultat de l’exercice 2019.

Rapporteur : Monsieur PESSAQUE

Le groupe « Les Républicains » s’abstient. Adoptées à l’unanimité des votants.



D2020-4-1-38-1
et
D2020-4-1-38-2

Budget annexe de chauffage urbain : approbation du compte administratif pour l'exercice 2019. Affectation du résultat de l’exercice 2019.

Rapporteur : Monsieur PESSAQUE

Le groupe « Les Républicains » s’abstient. Adoptées à l’unanimité des votants.



D2020-4-1-39

Gestion active de la dette et de la trésorerie : adoption d'un cadre d'intervention.

Rapporteur : Monsieur PESSAQUE

Le groupe « Les Républicains » s’abstient. Adoptée à l’unanimité des votants.



D2020-4-1-40

Attribution des subventions au titre du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) aux équipements socio-culturels 2020.

Rapporteur : Madame VORCHIN

Mme BOULARD et M. BIEN ne participent pas au vote. Adoptée à l’unanimité.



D2020-4-1-41

Constatations d'extinction de créances suite à procédures de rétablissement personnel.

Rapporteur : Madame TORGEMEN

Adoptée à l’unanimité.



D2020-4-1-42-1
à
D2020-4-1-42-3

Exonérations exceptionnelles dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19.

Rapporteur : Monsieur MAIZ

Adoptées à l’unanimité.



D2020-4-1-43

Avenant n°1 à la convention constitutive de groupements de commandes entre l'établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir et les communes membres.

Rapporteur : Madame PERREAU

Adoptée à l’unanimité.



D2020-4-1-44

Actualisation des droits de place et redevances applicables à l'exploitation des marchés d'approvisionnement de détail à compter du 1er septembre 2020.

Rapporteur : Monsieur MAIZ

Adoptée à l’unanimité.

 

 

D2020-4-1-45

Avenant 1 au contrat de la délégation de service public d'exploitation des marchés d'approvisionnement de détail de Créteil.

Rapporteur : Monsieur MAIZ

Adoptée à l’unanimité.



D2020-4-1-46-1
à
D2020-4-1-46-4

Adoption des modalités financières pour les prestations de restauration scolaire, classes de découvertes, accueils de loisirs sans hébergement, accueils périscolaires, club de loisirs pour adolescents et séjours de vacances d’été pour l’année 2021.

Rapporteur : Madame BOULARD

Adoptées à l’unanimité.

 

 

D2020-4-1-47

Approbation du programme d'actions 2020 et de la répartition financière de la subvention communale de fonctionnement au titre de la politique de la ville.

Rapporteur : Madame SIMON-DECK

Adoptée à l’unanimité.



D2020-4-1-48

Modification du tableau des emplois du personnel communal : créations d'emplois.

Rapporteur : Madame TORGEMEN

Adoptée à l’unanimité.

 

 

D2020-4-1-49

Versement d'une prime exceptionnelle aux agents de la Ville dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de Covid-19.

Rapporteur : Monsieur le Maire

Adoptée à l’unanimité.



D2020-4-2-2-1
et
D2020-4-2-2-2

Perception de certificats d’économies d’énergie sur les opérations d’extension du réseau de chauffage urbain.

Rapporteur : Monsieur URGIN

Adoptées à l’unanimité.

 

 

D2020-4-2-3

Demande d'enregistrement d'installation classée pour la protection de l'environnement, présentée par la société Virtuo industrial Proprety pour l'exploitation d'une plateforme logistique à Bonneuil sur Marne, lot 1, parcelle 13 quai du Rancy.

Rapporteur : Monsieur URGIN

Adoptée à l’unanimité.

 

 

D2020-4-2-4

Demande d'autorisation au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, présentée par la société Valo'Marne relative à l'évolution de l'Unité de Valorisation Energétique exploitée à Créteil au 10/11 rue des Malfourches.

Rapporteur : Monsieur URGIN

Adoptée à l’unanimité.



D2020-4-3-13

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mise à disposition de courts de tennis et de locaux annexes entre le Parc interdépartemental de Choisy-le-Roi et la commune de Créteil.

Rapporteur : Monsieur LE GUILLOU

Adoptée à l’unanimité.

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt heures vingt minutes le treize juillet deux mille vingt.

 

Le Maire,

 

Laurent CATHALA

 

* Représentants du conseil municipal au sein des organismes municipaux et extérieurs

Centre communal d’action sociale (D2020-4-3-7 du 13 juillet 2020)

 

  • Antoine PELISSOLO
  • Chantal VALLIER
  • Eric ESOR
  • Dominique HENON
  • Oumou DIASSE
  • Patrice DEPREZ
  • Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
  • Sonia RABA


Liste d’attente :

  • Marie-Christine SALVIA
  • Sylviane RUPAIRE
  • Safia LÔ
  • Abdelouahab BETOUCHE

 

Commission consultative des services publics locaux. Désignation des représentants du conseil municipal (D2020-4-1-34 du 13 juillet 2020)


Collège « municipalitéTitulaires :

  • Alain DUKAN
  • Michel TEISSEDRE
  • Martin MULUMBA
  • Isabelle MORVAN
  • Vanessa DUPUIS

 

Suppléants :

  • Jean-François DUFEU
  • Jérôme LE GUILLOU
  • Pauline ANAMBA-ONANA
  • Sylvie SIMON-DECK
  • Claudette GARCIA


Collège « associations »

  • UFC Que Choisir (2 représentants)
  • Union fédérale des consommateurs – Créteil
  • Association des artisans et commerçants de Créteil Village
  • l’Union locale des amicales de locataires

 

Commission communale des impôts directs. Désignation des représentants du conseil municipal (D2020-4-1-35 du 13 juillet 2020)

 

  • Joël PESSAQUE


Liste de 32 commissaires, 16 titulaires et 16 suppléants :

Titulaires

  • Josiane BONNEAU
  • Maurice CRAYOL
  • Jean-Pierre PAUTRAT
  • Christine GILLET
  • Patrick CORTES
  • Georges VERCOLLIER
  • Anne BERRUET
  • Alain DUKAN
  • Franck HERNANDEZ
  • Daniel JEANVOINE
  • Chantal NICOLAS
  • Françoise ANDREAU
  • Michel TEISSEDRE
  • Jean-Pierre HENO
  • Soraya CARDINAL
  • Claudine BLOUET

 

Suppléants :

  • Bernard ELGHOZI
  • Jeanine DANIEL
  • Danièle DEFORTESCU
  • Sylvie SIMON-DECK
  • Moncef MAIZ
  • Séverine PERREAU
  • Albert ELHARRAR
  • Olivier PLACE
  • Josette SOL
  • Maurice BRAUD
  • Frédérique HACHMI
  • Marie-Christine SALVIA
  • Michel SASPORTAS
  • Martin MULUMBA
  • Antoine PELISSOLO
  • Joseph PALMIER

 
Éducation (D2020-4-3-8 du 13 juillet 2020)
Écoles maternelles (D2020-4-3-8-1 du 13 juillet 2020)

  • ALLEZARD : Pascale TORGEMEN
  • Charles BEUVIN : Luc MBOUMBA
  • LES BUTTES : Anne ANGLES
  • Albert CAMUS : Olivier PLACE
  • Paul CASALIS : Maguy BOULARD
  • Aimé CÉSAIRE : Samira ADNANE
  • CHATEAUBRIAND : Michel WANNIN
  • Gaston DEFFERRE : Sylvie SIMON-DECK
  • Félix ÉBOUÉ : Marie MATTEI
  • Alain GERBAULT : Isabelle MORVAN
  • LES GUIBLETS : Chantal VALLIER
  • LA HABETTE : Nelly DIALLO
  • José Maria DE HEREDIA : Maguy BOULARD
  • Victor HUGO : Bruno HELIN
  • JEU DE PAUME : Patrice DEPREZ
  • Léo LAGRANGE : Antoine PELISSOLO
  • Jeanine LE CLÉAC'H : Josette SOL
  • Pierre MENDES-FRANCE : Oumou DIASSE
  • Gaspard MONGE : Sylviane RUPAIRE
  • PREVERT : Alain DUKAN
  • Charles PÉGUY : Alain DUKAN
  • SARRAZINS : Pauline ANAMBA - ONANA
  • SAVIGNAT : Jean-François DUFEU
  • LA SOURCE : Mohammed TAHRI

Écoles élémentaires (D2020-4-3-8-1 du 13 juillet 2020)

  • ALLEZARD : Pascale TORGEMEN
  • Charles BEUVIN A : Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
  • Charles BEUVIN B : Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
  • LES BUTTES : Anne ANGLES
  • Albert CAMUS : Olivier PLACE
  • Paul CASALIS : Maguy BOULARD
  • Aimé CÉSAIRE : Samira ADNANE
  • CHATEAUBRIAND : Michel WANNIN
  • Gaston DEFFERRE : Sylvie SIMON-DECK
  • Les GUIBLETS : Chantal VALLIER
  • Félix ÉBOUÉ : Luc MBOUMBA
  • Alain GERBAULT : Isabelle MORVAN
  • LES GUIBLETS : Chantal VALLIER
  • LA HABETTE : Nelly DIALLO
  • José Maria DE HEREDIA : Maguy BOULARD
  • Victor HUGO : Séverine PERREAU
  • Léo LAGRANGE : Antoine PELISSOLO
  • Pierre MENDES-FRANCE : Jean-Philippe BIEN
  • Gaspard MONGE : Sylviane RUPAIRE
  • Léo ORVILLE : Patrice DEPREZ
  • Blaise PASCAL : Alain DUKAN
  • Charles PÉGUY : Alain DUKAN
  • SARRAZINS : Pauline ANAMBA - ONANA
  • SAVIGNAT : Jean-François DUFEU
  • LA SOURCE : Mohammed TAHRI

 

Collèges (D2020-4-3-8-2 du 13 juillet 2020)

Clément GUYARD :

Titulaire : Maguy BOULARD

Suppléant : Jean-Philippe BIEN

 

Amédée LAPLACE :

 

Titulaire : Axel URGIN

Suppléant : Nelly DIALLO

 

Victor HUGO :

 

Titulaire : Dominique HENON

Suppléant : Bruno HELIN

 

Louis ISSAURAT :

Titulaire : Sylviane RUPAIRE 

Suppléant : Alain DUKAN


Simone de BEAUVOIR :

Titulaire : Samira ADNANE

Suppléant : Isabelle MORVAN


Louis PASTEUR :

Titulaire : Chantal VALLIER

Suppléant : Dominique HENON

PLAISANCE :

Titulaire : Sylvie MELIGNE

Suppléant : Frédérique HACHMI

Albert SCHWEITZER (avec classes spécialisées) :

Titulaire : Nelly DIALLO

Suppléant : Maguy BOULARD

 

Lycées (D2020-4-3-8-3 du 13 juillet 2020)

Léon BLUM :

 

Titulaire : Olivier PLACE

Suppléant : Alain DUKAN


Edouard BRANLY :

Titulaire : Chantal VALLIER

Suppléant : Josette SOL

 

Johannes GUTENBERG :

 

Titulaire : Sylvie SIMON-DECK

Suppléant : Samira ADNANE

 

Antoine de SAINT-EXUPERY :

 

Titulaire : Maguy BOULARD

Suppléant : Pascale TORGEMEN

 

Écoles privées (D2020-4-3-8-4 et 3-8-5 du13 juillet 2020) :

  • OZAR HATORAH : Éric TOLEDANO
  • DE MAILLÉ : Michel WANNIN

 

Institut universitaire de technologie de Créteil ( I.U.T.) (D2020-4-3-8-6 du 13 juillet 2020) :

  • Jean-François DUFEU

 

Faculté de médecine de Créteil - Unité de formation et de recherche (UFR) Université Paris XII-Val-de-Marne (D2020-4-3-8-7 du 13 juillet 2020) :

  • Martine GARRIGOU-GAUCHERAND

Université Paris-est Créteil Val-de-Marne (UPEC) (D2020-4-3-8-8 du 13 juillet 2020) :

  • Sylvie SIMON-DECK, titulaire
  • Jean-François DUFEU, suppléant

 

Culture (D2020-4-3-9, 13 juillet 2020)

Centre national chorégraphique de Créteil et du Val-de-Marne (D2020-4-3-9-1 du 13 juillet 2020) :

  • Magda VORCHIN
  • Jean-Philippe BIEN

Cinémas du palais « Armand Badeyan » (D2020-4-3-9-2 du 13 juillet 2020) :

  • Magda VORCHIN
  • Sylvie SIMON-DECK


Centre Socioculturel Kennedy (D2020-4-3-9-3 du 13 juillet 2020) :

  • Jean-François DUFEU
  • Nelly DIALLO

 

MPT Espace Jean Ferrat (D2020-4-3-9-4 du 13 juillet 2020) :

  • Antoine PELISSOLO
  • Luc MBOUMBA


Association MJC Mont-Mesly - Madeleine Reberioux (D2020-4-3-9-5 du 13 juillet 2020) :

  • Samira ADNANE
  • Pauline ANAMBA-ONANA


Maison de la Solidarité (D2020-4-3-9-6 du 13 juillet 2020) :

  • Magda VORCHIN
  • Jean-Philippe BIEN
  • Nelly DIALLO
  • Sylviane RUPAIRE

 

Action sociale - 3e âge (D2020-4-3-10, 13 juillet 2020)

Résidences Services Abbaye - Bords de Marne (D2020-4-3-10-1 du 13 juillet 2020) :

  • Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
  • Séverine PERREAU

 

Résidence la Cristolienne (D2020-4-3-10-2 du 13 juillet 2020) :

  • Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
  • Séverine PERREAU

Université inter-âges de Créteil et du Val-de-Marne (D2020-4-3-10-3 du 13 juillet 2020) :

  • Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
  • Marie-Christine SALVIA

Association dialogue et solidarité entre les peuples (D2020-4-3-10-4 du 13 juillet 2020) :

  • Maurice BRAUD
  • Mohammed TAHRI

 

Autres organismes (D2020-4-3-11, 13 juillet 2020)

Créteil-Habitat-Semic (D2020-4-3-11-1 du 13 juillet 2020) :

  • Laurent CATHALA
  • Josette SOL
  • Joël PESSAQUE
  • Sylvie SIMON-DECK
  • Éric TOLEDANO
  • Murielle CHRISTON
  • Michel WANNIN
  • Patrice DEPREZ
  • Moncef MAIZ
  • Marie-Louise CAMARA
  • Nelly DIALLO
  • Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
  • Thierry HEBBRECHT

Comité de Jumelage (D2020-4-3-11-2 du 13 juillet 2020) :

  • Maurice BRAUD
  • Jean-François DUFEU
  • Marie MATTEI

Organisation Municipale de Tourisme (D2020-4-3-11-3 du 13 juillet 2020) :

Élus :

  • Oumou DIASSE
  • Michel WANNIN
  • Marie-Louise CAMARA
  • Michel TEISSEDRE
  • Marie MATTEI


Personnalités :

 

  • Marie-Claire LEPINOIT
  • Jocelyne LESAGE
  • Jean-Pierre PAUTRAT
  • Franck HERNANDEZ
  • Joseph PALMIER


Correspondant Défense (D2020-4-3-11-4 du 13 juillet 2020) :

  • Olivier PLACE


SEM SL de L’USC handball (D2020-4-3-11-5 du 13 juillet 2020) :

  • Jérôme LE GUILLOU
  • Michel WANNIN
  • Éric ESOR
  • Jean-Philippe BIEN
  • Luc MBOUMBA

 

Association Nationale des élus en charge du sport (ANDES) (D2020-4-3-11-6 du 13 juillet 2020) :

  • Jérôme LE GUILLOU


Comité stratégique du conseil de surveillance de la societé du Grand Paris (D2020-4-3-11-7 du 13 juillet 2020) :

  • Sylvie SIMON-DECK


Agence France locale (D2020-4-3-11-8 du 13 juillet 2020) :

  • Laurent CATHALA, titulaire
  • Joël PESSAQUE, suppléant

 

Syndicats - adhésion (D2020-4-3-12, 13 juillet 2020)


Syndicat mixte du secteur central du Val-de-Marne - Centre informatique pour les communes - Infocom 94 (D2020-4-3-12-1 du 13 juillet 2020) :

  • Joël PESSAQUE
  • Frédérique HACHMI

Syndicat intercommunal funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) (D2020-4-3-12-2 du 13 juillet 2020) :

  • Michel WANNIN, titulaire
  • Alain DUKAN, suppléant


Syndicat intercommunal pour la gestion du cimetière et du crématorium de la Fontaine Saint-Martin de Valenton (SICCV) (D2020-4-3-12-3 du 13 juillet 2020) :

  • Séverine PERREAU
  • Michel WANNIN


Syndicat intercommunal de la péripherie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) (D2020-4-3-12-4 du 13 juillet 2020) :

  • Alain DUKAN, titulaire
  • Jean-François DUFEU, suppléant


Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile de France (SIGEIF) (D2020-4-3-12-5 du 13 juillet 2020) :

  • Jean-François DUFEU, titulaire
  • Alain DUKAN, suppléant


Syndicat mixte « Autolib’ et Velib’ Métropole » pour la compétence « Autolib’ » (D2020-4-3-12-6 du 13 juillet 2020) :

  • Sylvie SIMON-DECK, titulaire
  • Sylvie MELIGNE, suppléant

Syndicat Marne Vive - Commission locale de l’eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Marne confluence (D2020-4-3-12-7 du 13 juillet 2020) :

Syndicat :

 

  • Axel URGIN, titulaire
  • Sylvie MELIGNE, suppléant


CLE du SAGE :

 

  • Axel URGIN


Société d’économie mixte « Ile de France énergies » (D2020-4-3-12-8 du 13 juillet 2020) :

  • Axel URGIN