Compte-rendu du conseil municipal
photo du conseil municipal 2014

Conseil municipal du lundi 2 mars 2015

Compte-rendu analytique

 

L'an deux mil quinze à vingt heures trente le deux mars, le conseil municipal de la commune de Créteil convoqué à domicile et par écrit le 20 février 2015 s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Laurent CATHALA, Député-Maire.

 

Etaient présents :

Monsieur CATHALA, maire, Mesdames et Messieurs DUKAN, JEANVOINE, JOHNSON, SOL, TOLEDANO, SIMON-DECK, HENO, BELLOIS, PESSAQUE, TORGEMEN, HALLAL, BLOUET, PLACE, maire-adjoints, Mesdames et Messieurs, NICOLAS, LARDEAU, DEFORTESCU, DEFRADE, ANDREAU, CARISTAN, adjoints de secteurs.

 

Mesdames et Messieurs ROCHE, DUFEU, GARRIGOU-GAUCHERAND, CORNET, SALVIA, DIASSE, URGIN, BABIKIR, HELIN, MAIZ, PERREAU, MELKONIAN, HACHMI, SEBBAR-BEDRA, HENRY, MBOUMBA, CONDROYER, GHOZLAND, ATTIA, HEBBRECHT, CADOT, KERISIT, THEZARD, HOUCK, QUINART, MARZO, conseillers municipaux, formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.

 

Mandats :

Mesdames et Messieurs CARISTAN, JEANVOINE, DUFEU, BLOUET, TOLEDANO, HEBBRECHT ont fait savoir qu’ils étaient porteurs d’un mandat écrit que Mesdames et Messieurs CARDINAL, WANNIN, DEPREZ, SASPORTAS, BARBUSSE, LACROZE leur avaient régulièrement transmis.

Absents :

Mesdames et Messieurs CARDINAL, WANNIN, DEPREZ, SASPORTAS, BARBUSSE, LACROZE, DOUMID.

Secrétaire de Séance : Monsieur PESSAQUE.

Après avoir procédé à l'appel nominal des conseillers en exercice et constaté que le quorum était atteint pour la validité des délibérations, Monsieur le Maire soumet aux membres de l’assemblée le procès-verbal de la séance du 09 février 2015 qui est adopté à l’unanimité.

 

Il donne communication des décisions qu'il a prises au cours de la période du 31 janvier au 20 février 2015, en vertu de la délégation d’attributions du conseil municipal conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

 

Adoption des délibérations présentées à la séance :

 

D2015-2-1-008

Débat d’orientations budgétaires : Budget Principal.

Rapporteur : Monsieur LE MAIRE

Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations.

 

 

D2015-2-1-009

Débat d’orientations budgétaires : chauffage urbain.

Rapporteur : Monsieur DUKAN

Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations.

 

 

D2015-2-1-010

Débat d’orientations budgétaires : Budget assainissement.

Rapporteur : Monsieur DUKAN

Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations.

 

 

D2015-2-3-002

Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable pour l’année 2014.

Rapporteur : Monsieur DUKAN

Les membres du conseil municipal prennent acte de la communication de ce rapport.

 

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-deux heures et vingt minutes le deux mars deux mil quinze.

 

 

Laurent CATHALA