Conseil municipal du lundi 3 octobre 2016
Compte-rendu analytique
L'an deux mil seize à vingt et une heures le trois octobre, le conseil municipal de la commune de Créteil convoqué à domicile et par écrit le 26 septembre 2016 s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Laurent CATHALA, Député-Maire.
Etaient présents :
Monsieur CATHALA, maire, Mesdames et Messieurs DUKAN, SOL, SIMON-DECK, BELLOIS, PESSAQUE, HALLAL, BLOUET, PLACE, NICOLAS, LARDEAU, DEFORTESCU, CARISTAN, CARDINAL, URGIN, HELIN, adjoints au maire.
Mesdames et Messieurs ROCHE, DUFEU, GARRIGOU-GAUCHERAND, WANNIN, DEPREZ, SALVIA, DIASSE, BABIKIR, MAIZ, MELKONIAN, HACHMI, MBOUMBA, CONDROYER, JOSSELIN, HEBBRECHT, CADOT, KERISIT, THEZARD, MASENGU, HOUCK, MARZO, conseillers municipaux, formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Mandats :
Mesdames et Messieurs CATHALA, DUKAN, DEFORTESCU, BELLOIS, PLACE, WANNIN, ROCHE, MELKONIAN, BLOUET, SOL, GARRIGOU-GAUCHERAND, KERISIT, HEBBRECHT, THEZARD, MARZO ont fait savoir qu’ils étaient porteurs d’un mandat écrit que Mesdames et Messieurs JEANVOINE, TOLEDANO, HENO, TORGEMEN, ANDREAU, CORNET, SASPORTAS, BARBUSSE, PERREAU, SEBBAR-BEDRA, HENRY, LACROZE, ATTIA, DOUMID, LE FLEM leur avaient régulièrement transmis.
Absents :
Mesdames et Messieurs JEANVOINE, TOLEDANO, HENO, TORGEMEN, ANDREAU, CORNET, SASPORTAS, BARBUSSE, PERREAU, JOHNSON, SEBBAR-BEDRA, HENRY, LACROZE, ATTIA, DOUMID, LE FLEM.
Secrétaire de Séance : Monsieur HELIN.
Après avoir procédé à l'appel nominal des conseillers en exercice et constaté que le quorum était atteint pour la validité des délibérations, Monsieur le Maire soumet aux membres de l’assemblée le procès-verbal de la séance du 27 juin 2016 qui est adopté à l’unanimité et donne communication :
- des décisions qu'il a prises au cours de la période du 20 juin au 23 septembre 2016, en vertu de la délégation d’attributions du conseil municipal conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales ;
- des remerciements de subvention ;
- du bilan sur la rentrée scolaire 2016 ;
- du bilan sur la semaine d’échanges Erasmus+ « Solidarity Action For Climate ».
Adoption des délibérations présentées à la séance :
| D2016-6-1-071 | Communication du rapport d’activité de Créteil Habitat SEMIC pour l’année 2015. |
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Rapporteur : Monsieur DUKAN Les membres du conseil municipal prennent acte de ce rapport. |
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| D2016-6-1-072 |
Approbation des bilans financiers annuels prévisionnels des opérations concédées à Créteil Habitat SEMIC dans le cadre de l’aménagements des secteurs opérationnels, de la requalification des quartiers du Palais et de l’Echat et du Grand projet de Ville. Actualisation 2016. |
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Rapporteur : Monsieur MAIZ Les groupes Les Républicains et Front National s’abstiennent. |
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| D2016-6-1-073 | Constatation d’extinction de créances suite à procédures de rétablissement personnel. |
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Rapporteur : Monsieur URGIN Adoptée à la majorité, le groupe Front National vote contre. |
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D2016-6-1-074 à D2016-6-1-076 et D2016-6-1-086 | Subventions aux associations : subventions complémentaires et exceptionnelles. |
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Rapporteur : Madame GARRIGOU-GAUCHERAND Les délibérations concernant les subventions attribuées au lycée Saint Exupéry, à l’association les restaurants du cœur et au groupement d’entraide sont adoptées à l’unanimité. La délibération attribuée à l’association des magistrats du tribunal de commerce de Créteil est adoptée à la majorité, le groupe Front national vote contre. |
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| D2016-6-1-077 | Garantie d’emprunt à la SA d’HLM coopération et famille relative au financement du projet de réhabilitation du 8 square Esquirol à Créteil. |
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Adoptée à la majorité, le groupe Front National vote contre. |
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| D2016-6-1-078 | Quartier Buttes-Halage-Bleuets-Bordières-Pinsons (CQ n°1) : Approbation de la cession d’un appartement sis 22 rue de l’Espérance. |
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Adoptée à l’unanimité. |
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| D2016-6-1-079 | Demande de subvention au titre du fonds d’urgence à destination des communes touchées par les inondations de fin mai début juin. |
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Rapporteur : Monsieur MAIZ Adoptée à l’unanimité. |
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| D2016-6-1-080 | Demande de subvention auprès de la DRAC pour la mise en œuvre du contrat local d’éducation artistique (CLEA de Créteil). |
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Rapporteur : Madame NICOLAS Le groupe Front National s’abstient. |
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| D2016-6-1-081 | Demande de subvention au titre du fonds interministériel pour la prévention de la délinquance (FIPD). |
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Rapporteur : Monsieur HALLAL Adoptée à l’unanimité. |
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| D2016-6-1-082 | Modification du tableau des emplois du personnel communal : suppression et création d’emploi. |
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Adoptée à l’unanimité. |
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| D2016-6-1-083 | Création d’emplois saisonniers pour la Direction de la Jeunesse – année scolaire 2016-2017. |
|---|---|
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Adoptée à l’unanimité. |
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D2016-6-1-084 D2016-6-1-085 | Budget principal 2016 : décision modificative n°1. Participation à l’augmentation du capital de la société d’économie mixte union sportive de Créteil Handball (SEM USC Handball). |
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Le groupe Les Républicains s’abstient. |
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| D2016-6-1-087 | Rénovation et extension de l’école maternelle Jacques Prévert. Autorisation de conclure et adoption de l’avenant n°1 au marché M16046 avec l’entreprise STB pour l’exécution des travaux de gros œuvre et de ravalement. |
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Rapporteur : Madame DEFORTESCU Les groupes Les Républicains et Front National s’abstiennent. |
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| D2016-6-1-088 | Subvention exceptionnelle de 3 000 € au CCAS de la ville de Villeneuve Saint Georges. |
|---|---|
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Rapporteur : Monsieur le MAIRE Adoptée à l’unanimité. |
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| D2016-6-2-018 | Quartier Buttes/Halage/Bleuets/Bordières/Pinsons (c.q. n°1) : Projet de rénovation urbaine de quartier des Bleuets. Approbation de l’avenant sortie de la convention pluriannuelle de rénovation urbaine. |
|---|---|
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Les groupes Les Républicains et Front National s’abstiennent. |
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| D2016-6-2-019 | Quartier Chenevier/Déménitroux/Centre Ancien (c.q. n°4) : Projet de rénovation urbaine du quartier Petit Pré-Sablières. Approbation de la convention départementale de financement de l’aménagement du « Carrefour Sud ». |
|---|---|
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Rapporteur : Monsieur URGIN Adoptée à l’unanimité. |
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| D2016-6-2-020 | Quartier Chenevier/Déménitroux/Centre Ancien (c.q. n°4) : Opération Moreau-d’Estienne d’Orves. Approbation de la délégation du droit de préemption urbain à Créteil Habitat SEMIC. |
|---|---|
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Rapporteur : Madame SIMON-DECK Le groupe Front National s’abstient. |
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| D2016-6-2-021 | Quartier Chenevier/Demenitroux/Centre Ancien (c.q. n°4) : Aménagement du parking Brossolette-Joly. |
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Rapporteur : Madame SIMON-DECK Les groupes Les Républicains et Front National s’abstiennent. |
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| D2016-6-2-022 | Occupation temporaire du site du Centre Technique Municipal par l’établissement public Territorial 11. |
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Rapporteur : Monsieur DUKAN Adoptée à l’unanimité. |
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| D2016-6-3-007 | Réalisation de l’ouvrage du réseau de transport du Grand Paris. |
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Rapporteur : Monsieur DUKAN Adoptée à la majorité, le groupe Front National vote contre. |
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| D2016-6-3-008 | Convention d’entretien des espaces verts pour la résidence située 39 avenue du Chemin de Mesly. |
|---|---|
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Rapporteur : Monsieur WANNIN Le groupe Les Républicains s’abstient. |
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| D2016-6-5-011 | Actualisation de la délimitation des secteurs scolaires des écoles maternelles et élémentaires de Créteil. |
|---|---|
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Rapporteur : Madame DEPREZ Adoptée à l’unanimité. |
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| D2016-6-6-019 | Adoption de la nouvelle convention relative au dispositif « Classe citoyenne de Créteil ». |
|---|---|
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Rapporteur : Monsieur PLACE Le groupe Front National s’abstient. |
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| D2016-6-6-020 | Délégation du service public d’exploitation du réseau câblé de communication audiovisuelle. Rapport annuel sur l’exécution du service public délégué pour l’année 2015. |
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Rapporteur : Monsieur DUKAN Les membres du conseil municipal prennent acte de ce rapport. |
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| D2016-6-6-021 | Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d’écoles des établissements scolaires publics du premier degré (maternelles et élémentaires) pour l’année scolaire 2016/2017. liste ci-dessous |
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Rapporteur : Monsieur CARISTAN Les groupes Les Républicains et Front National ne participent pas au vote. |
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| D2016-6-6-022 | Contrat de Ville : Approbation du programme d’action 2016 et de la répartition financière de la subvention communale de fonctionnement au titre de la politique de la Ville. |
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Rapporteur : Monsieur URGIN Le groupe Les Républicains s’abstient. |
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| D2016-6-6-023 | Quartier Buttes-Halage-Bleuets-Bordières-Pinsons (CQ n° 1) : Dénomination de voirie. |
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Rapporteur : Madame DEFORTESCU Adoptée à l’unanimité. |
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L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-deux heures cinquante minutes le trois octobre deux mil seize.
Laurent CATHALA
D2016-6-6-021
ECOLES MATERNELLES
ANNEE SCOLAIRE 2016/2017
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ECOLES |
REPRESENTANTS DU MAIRE |
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ALLEZARD |
Pascale TORGEMEN |
|
BEUVIN |
Danièle DEFORTESCU |
|
BUTTES |
Brigitte JEANVOINE |
|
CAMUS |
Olivier PLACE |
|
CASALIS |
Séverine PERREAU |
|
CESAIRE |
Françoise ANDREAU |
|
CHATEAUBRIAND |
Michel WANNIN |
|
DEFFERRE |
Sylvie SIMON-DECK |
|
EBOUE |
Marie-France BELLOIS |
|
GERBAULT |
Hala BABIKIR |
|
GUIBLETS |
Béatrice BARBUSSE |
|
HABETTE |
Jean-François DUFEU |
|
HEREDIA |
Françoise ANDREAU |
|
HUGO |
Thomas LARDEAU |
|
JEU DE PAUME |
Stéphane CARISTAN |
|
LAGRANGE |
Bruno HELIN |
|
LE CLEAC'H |
Josette SOL |
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MENDES FRANCE |
Oumou DIASSE |
|
MONGE |
Serge ROCHE |
|
PASCAL |
Alain DUKAN |
|
PEGUY |
Alain DUKAN |
|
SARRAZINS |
Danièle CORNET |
|
SAVIGNAT |
Jean-François DUFEU |
|
SOURCE |
Mehedi HENRY |
D2016-6-6-021
ECOLES ELEMENTAIRES
ANNEE SCOLAIRE 2016/2017
|
ECOLES |
REPRESENTANTS DU MAIRE |
|
ALLEZARD |
Pascale TORGEMEN |
|
BEUVIN A |
Danièle DEFORTESCU |
|
BEUVIN B |
Martine GARRIGOU GAUCHERAND |
|
BUTTES |
Brigitte JEANVOINE |
|
CAMUS |
Olivier PLACE |
|
CASALIS |
Séverine PERREAU |
|
CESAIRE |
Françoise ANDREAU |
|
CHATEAUBRIAND |
Michel WANNIN |
|
DEFFERRE |
Sylvie SIMON-DECK |
|
EBOUE |
Marie-France BELLOIS |
|
GERBAULT |
Hala BABIKIR |
|
GUIBLETS |
Béatrice BARBUSSE |
|
HABETTE |
Jean-François DUFEU |
|
HEREDIA |
Françoise ANDREAU |
|
HUGO |
Séverine PERREAU |
|
LAGRANGE |
Bruno HELIN |
|
MENDES FRANCE |
Moncef MAIZ |
|
MONGE |
Serge ROCHE |
|
ORVILLE |
Patrice DEPREZ |
|
PASCAL |
Alain DUKAN |
|
PEGUY |
Alain DUKAN |
|
SARRAZINS |
Danièle CORNET |
|
SAVIGNAT |
Jean-François DUFEU |
|
SOURCE |
Mehedi HENRY |
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