Conseil municipal du lundi 7 mars 2016
Compte-rendu analytique
L'an deux mil seize à vingt heures trente minutes le sept mars, le conseil municipal de la commune de Créteil convoqué à domicile et par écrit le 29 février 2016 s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Laurent CATHALA, Député-Maire.
Etaient présents :
Monsieur CATHALA, maire, Mesdames et Messieurs JEANVOINE, SOL, TOLEDANO, SIMON-DECK, HENO, BELLOIS, PESSAQUE, TORGEMEN, HALLAL, BLOUET, PLACE, NICOLAS, LARDEAU, DEFORTESCU, ANDREAU, CARISTAN, CARDINAL adjoints au maire.
Mesdames et Messieurs ROCHE, DUFEU, GARRIGOU-GAUCHERAND, CORNET, DEPREZ, SALVIA, SASPORTAS, URGIN, BABIKIR, HELIN, BARBUSSE, PERREAU, MELKONIAN, SEBBAR-BEDRA, MBOUMBA, CONDROYER, JOSSELIN, ATTIA, HEBBRECHT, CADOT, KERISIT, THEZARD, DOUMID, MARZO, LE FLEM, conseillers municipaux, formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Mandats :
Mesdames et Messieurs CATHALA, SASPORTAS, SOL, HALLAL, BELLOIS, HENO, HEBBRECHT, KERISIT, MARZO ont fait savoir qu’ils étaient porteurs d’un mandat écrit que Mesdames et Messieurs DUKAN, WANNIN, DIASSE, MAIZ, HACHMI, HENRY, LACROZE, MASENGU, HOUCK leur avaient régulièrement transmis.
Absents :
Mesdames et Messieurs DUKAN, WANNIN, DIASSE, MAIZ, JOHNSON, HACHMI, HENRY, LACROZE, MASENGU, HOUCK.
Secrétaire de Séance : Monsieur CARISTAN.
Après avoir procédé à l'appel nominal des conseillers en exercice et constaté que le quorum était atteint pour la validité des délibérations, Monsieur le Maire donne communication des décisions qu'il a prises au cours de la période du 06 au 26 février 2016, en vertu de la délégation d’attributions du conseil municipal conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales et de l’état des marchés conclus en 2015.
Le conseil municipal procède à l’élection de deux adjoints au maire :
Les groupes « Les Républicains » et « Front National » ne participent pas au vote.
Messieurs Axel URGIN et Bruno HELIN sont élus maires-adjoints, à l’unanimité des votants.
Adoption des délibérations présentées à la séance :
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D2016-3-1-016 |
Budget principal : débat des orientations budgétaires pour l’année 2016. |
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Rapporteur : Monsieur le Maire Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations. |
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D2016-3-1-017 |
Budget annexe de chauffage urbain : débat des orientations budgétaires pour l’année 2016. |
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Rapporteur : Monsieur le Maire Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations. |
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D2016-3-1-019 |
Modification du tableau des emplois du personnel : suppressions et créations d’emplois. |
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Rapporteur : Madame TORGEMEN Adoptées à l’unanimité. |
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D2016-3-1-021 |
Garantie d’un emprunt de 3 210 000 € destiné au financement de la réhabilitation du programme situé 1 avenue Calmette et 2 avenue Courtois comprenant 172 logements. |
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Adoptée à la majorité, le groupe « Front National » vote contre. |
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D2016-3-1-022 |
Agence France Locale. Modification du pacte d’actionnaires. |
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Adoptée à la majorité, abstention du groupe « Front National ». |
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D2016-3-1-023 |
Demande de subvention auprès du Ministère des Outre-mer en vue de l’organisation du projet d’échanges « SOLIDARITY ACTION FOR CLIMATE » mené par le conseil de jeunes avec les villes jumelées des Abymes et de Salzgitter. |
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Rapporteur : Madame DEFORTESCU Adoptée à l’unanimité. |
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D2016-3-5-001 |
Reconduction de la convention d’utilisation hors temps scolaire de la salle de sport intégrée au collège Amédée Laplace. |
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Rapporteur : Monsieur URGIN Adoptée à l’unanimité. |
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D2016-3-6-006 |
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable pour l’année 2015. |
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Rapporteur : Monsieur HELIN Les membres du conseil municipal prennent acte de ce rapport. |
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MOTION :
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D2016-3-6-007 |
Vœu relatif aux prévisions de carte scolaire pour l’année 2016/2017. |
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Adoptée à l’unanimité. |
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L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-trois heures dix minutes le sept mars deux mil seize.
Laurent CATHALA
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