Conseil municipal du lundi 8 février 2021
Compte-rendu analytique
L'an deux mille vingt et un à vingt heures trente le huit février, le conseil municipal de la commune de Créteil convoqué à domicile et par écrit le 2 février 2021 s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur CATHALA Laurent.
Étaient présents :
M. CATHALA, maire, M. PELISSOLO, Mme BOULARD, M. PLACE, Mme GARRIGOU-GAUCHERAND, M. ELHARRAR, Mme SIMON-DECK, M. MAIZ, Mme SOL, M. DUKAN, Mme VORCHIN, M. URGIN, Mme TORGEMEN, M. PESSAQUE, Mme VALLIER, M. MBOUMBA, Mme DIALLO, M. LE GUILLOU, Mme ADNANE, M. HELIN, Mme HACHMI, adjoints au maire, M. DUFEU, M. WANNIN, Mme CAMARA, Mme HENON, Mme MELIGNE, Mme ANAMBA-ONANA, Mme SALVIA, M. SASPORTAS, M. TEISSEDRE, Mme DIASSE, M. BRAUD, M. ESOR, Mme CHRISTON, M. TOLEDANO, M. TAHRI, Mme MORVAN, Mme RUPAIRE, M. BIEN, M. HENRY, Mme MATTEI, Mme GARCIA, Mme RABA, M. HEBBRECHT, M. DING, Mme DUPUIS, M. KERISIT, conseillers municipaux, formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales,
Absents excusés :
Mme PERREAU, M. MULUMBA ;
Mandats :
Mme DEPREZ (pouvoir à M. DUFEU), Mme ANGLES (pouvoir à M. LE GUILLOU), M. BETOUCHE (pouvoir à M. HEBBRECHT), Mme LÔ (pouvoir à Mme DUPUIS).
Secrétaire de séance : Madame GARRIGOU-GAUCHERAND
Après avoir procédé à l'appel nominal des conseillers en exercice et constaté que le quorum était atteint pour la validité des délibérations, Monsieur le Maire soumet aux membres de l'assemblée le procès-verbal de la séance du 7 décembre 2020 qui est adopté à l'unanimité et donne communication des décisions prises par Monsieur le Maire du 30 novembre 2020 au 31 janvier 2021, conformément à l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, en vertu de la délégation d’attributions du conseil municipal.
Adoption des délibérations présentées à la séance :
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D2021-1-1-1 | Présentation du rapport égalité femmes-hommes. |
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Rapporteur : Madame MATTEI Les membres du conseil municipal prennent acte de la communication de ce rapport. |
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D2021-1-1-2 | Budget principal : Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2021. |
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations budgétaires et adoptent à l’unanimité le rapport. |
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D2021-1-1-3 | Budget annexe de chauffage urbain : Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2021. |
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations budgétaires et adoptent à l’unanimité le rapport. |
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D2021-1-1-4-1 | Inclusion numérique - Expérimentation du pass numérique à Créteil: Adoption de la convention type de participation au déploiement expérimental du dispositif "Pass numérique" avec la Métropole du Grand Paris. |
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Rapporteur : Madame HACHMI Adoptée à l’unanimité. |
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D2021-1-1-4-2 | Inclusion numérique - Expérimentation du pass numérique à Créteil: Adoption de la convention type de participation au déploiement du dispositif "Pass numérique" avec les partenaires locaux. |
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Rapporteur : Madame HACHMI Adoptée à l’unanimité. |
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| D2021-1-1-5-1 | Exonérations exceptionnelles dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19 suite au deuxième confinement de 2020 : Adoption d'une exonération - abonnements au Centre Marie-Thérèse Eyquem. |
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Rapporteur : Monsieur MAIZ Adoptée à l’unanimité. |
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D2021-1-1-5-2 | Exonérations exceptionnelles dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19 suite au deuxième confinement de 2020 : Adoption de franchises de loyers et de charges. |
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Rapporteur : Monsieur MAIZ Adoptée à l’unanimité. |
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D2021-1-1-5-3 | Exonérations exceptionnelles dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19 suite au deuxième confinement de 2020 : Adoption d'une exonération de droits de voirie et de stationnement. |
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Rapporteur : Monsieur MAIZ Adoptée à l’unanimité. |
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D2021-1-1-6-1 | Modification du tableau des emplois du personnel communal : suppression et créations d'emplois. |
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Rapporteur : Madame TORGEMEN Adoptée à l’unanimité. |
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D2021-1-1-6-2 | Modification du tableau des emplois du personnel communal : suppression du poste de directeur général adjoint chargé de la communication externe, des relations publiques et du Cabinet et création d'un poste de collaborateur de cabinet. |
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Rapporteur : Madame TORGEMEN Adoptée à l’unanimité. |
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D2021-1-1-7 | Création de cavurnes et vente par anticipation de concessions au cimetière. |
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Rapporteur : Monsieur BRAUD Adoptée à l’unanimité. |
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D2021-1-1-8 | Adoption d'une stratégie pluriannuelle de pilotage des Ressources Humaines 2021-2026 dans le cadre de la mise en œuvre de la loi n°2019-828 du 06 août 2019 de transformation de la fonction publique. |
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Rapporteur : Madame TORGEMEN Adoptée à l’unanimité. |
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D2021-1-3-1 | Dénomination Aire de Jeux du Colombier. |
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Rapporteur : Monsieur MBOUMBA Adoptée à l’unanimité. |
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D2021-1-3-2 | Actualisation de la charte de fonctionnement des Conseils de quartier. |
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Rapporteur : Monsieur PLACE Adoptée à l’unanimité. |
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D2021-1-3-3 | Désignation de deux représentants du conseil municipal au sein de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées. |
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Rapporteur : Monsieur CATHALA Le groupe Les Républicains s’abstient. Adoptée à l’unanimité des votants. |
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D2021-1-3-4 | Vœu en faveur de l'aide à domicile. |
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Rapporteur : Madame GARRIGOU-GAUCHERAND Adoptée à l’unanimité. |
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L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt deux heures quarante-sept le huit février deux-mille-vingt-et-un.
Le Maire,
Laurent CATHALA
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