Conseil municipal du lundi 7 février 2011
Compte-rendu analytique
L'an deux mil onze à vingt heures cinquante le sept février, le conseil municipal de la commune de Créteil convoqué à domicile et par écrit le 31 janvier 2011 s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Laurent CATHALA, Député-Maire.
Etaient présents : Monsieur CATHALA, maire , Mesdames et Messieurs ASSOULINE, BELLOIS, DUKAN, JEANVOINE, TOLEDANO, SOL, HENO, SIMON-DECK, HELIN, NICOLAS, PESSAQUE, TORGEMEN, JOHNSON, BLOUET, LARDEAU, maire-adjoints , Mesdames et Messieurs DEFORTESCU, DEFRADE, ANDREAU, CARISTAN, adjoints de secteurs.
Mesdames et Messieurs PORCHERON, RIBAU, DUFEU, WANNIN, LAMARI, CORNET, SASPORTAS, TEISSEDRE, MERIAUD, URGIN, RONOT, BABIKIR, PLACE, HALLAL, MELKONIAN, MELBOUCY, SILVESTRE, WRONECKI, MASENGU, PITON, conseillers municipaux , formant la totalité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Mandats : Mesdames et Messieurs BELLOIS, CATHALA, TOLEDANO, LARDEAU, JEANVOINE, SILVESTRE, MELBOUCY, WRONECKI ont fait savoir qu’ils étaient porteurs d’un mandat écrit que Mesdames et Messieurs CARDINAL, DIASSE, BARUCCO, M. PERREAU, S. PERREAU, GHOZLAND, SANTENS, HEBBRECHT leur avaient régulièrement transmis.
Absents : Mesdames et Messieurs CARDINAL, LAGAUCHE, SALVIA, DIASSE, BARUCCO, DERAMOND, M.PERREAU, S. PERREAU, GHOZLAND, SANTENS, HEBBRECHT, DE LUCA, CALMET.
Secrétaire de Séance : Monsieur PORCHERON
Après avoir procédé à l'appel nominal des conseillers en exercice et constaté que le quorum était atteint pour la validité des délibérations, Monsieur le Maire soumet à l’approbation des membres de l’assemblée le procès verbal de la séance du 06 décembre 2010. Il est adopté à l’unanimité.
Il donne communication des décisions qu'il a prises au cours de la période du 27 novembre 2010 au 28 janvier 2011, en vertu de la délégation d'attributions que le conseil municipal lui a conférée par délibérations D2008.5-1.151 du 02 juin 2008 et D2009.2-1.053 du 23 mars 2009 conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales ;
Adoption des délibérations présentées à la séance :
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D2011.1-1.001 |
Budget principal : débat d’orientations budgétaires pour l’année 2011. |
Rapporteur : Monsieur PESSAQUE
Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations.
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D2011.1-1.002 |
Budget annexe d’assainissement : débat d’orientations budgétaires pour l’année 2011. |
Rapporteur : Monsieur DUKAN
Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations.
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D2011.1-1.003 |
Budget annexe de chauffage urbain : débat d’orientations budgétaires pour l’année 2011. |
Rapporteur : Monsieur DUKAN
Les membres du conseil municipal, après en avoir débattu, prennent acte de ces orientations.
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D2011.1-1.004 |
Réorganisation des lignes de bus. Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant de solliciter les subventions les plus larges auprès du Syndicat des Transports d’Ile de France (STIF) et de la Région Ile de France. |
Rapporteur : Monsieur DUKAN
Adoptées à l’unanimité.
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D2011.1-1.005 |
Quartier Bleuets – Pinsons – Bordières (c.q. n°2) : Construction de vestiaires au stade Desmont. Adoption des moyens financiers. |
Rapporteur : Monsieur HENO
Adoptée à la majorité, le groupe UMP vote contre.
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D2011.1-1.006 |
Demande formulée, au titre des installations classées, pour la protection de l’environnement par la Société ESSILOR International SA pour étendre le site « Oudry 4 » situé 61 – 67, boulevard Jean-Baptiste Oudry à Créteil. |
Rapporteur : Monsieur DEFRADE
Adoptée à l’unanimité.
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D2011.1-1.007 |
Approbation du projet de rénovation urbaine du quartier « Petit-Pré – Sablières ». |
Rapporteur : Madame SIMON-DECK
Adoptée à la majorité, abstention du groupe UMP.
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D2011.1-1.008 |
Modification du tableau des emplois du personnel communal : Transformations d’emplois. |
Rapporteur : Madame TORGEMEN
Adoptée à l’unanimité.
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D2011.1-1.009 |
Séjours de vacances organisés à l’occasion des vacances d’été de l’année 2011 – participation financière des familles et mode de recouvrement. |
Rapporteur : Madame ANDREAU
Adoptée à l’unanimité.
MOTIONS
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D2011.1-6.001 |
Vœu en faveur du maintien du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor. |
Rapporteur : Monsieur PORCHERON
Adoptée à l’unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt deux heures quarante minutes, le sept février deux mil onze.
Laurent CATHALA
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