Recueil des actes administratifs
Photo du conseil municipal au Palais des sports

Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus.

Il s'agit notamment :

 

  • des délibérations du conseil municipal
     

  • des décisions et des arrêtés municipaux
     

  • des délibérations du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
     

  • des décisions du président du Centre Communal d'Action Sociale

 

 

NOVEMBRE 2020
Décisions du maire prises conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Arrêté du maire pris en vertu du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel

Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques

Délibérations du conseil d’administration du C.C.A.S - séance du 05 novembre 2020
Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

OCTOBRE 2020
Délibérations du conseil municipal - séance du 05 octobre 2020
Décisions du maire prises conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel 
Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques
Décision du président du CCAS
Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

SEPTEMBRE 2020
Décisions du maire prises conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel
Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques

Délibérations du conseil d’administration du C.C.A.S. - séance du 2 septembre 2020

Décisions du président du C.C.A.S.

Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

AOÛT 2020
Décisions du maire prises conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel
Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques 
Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

JUILLET 2020
Délibérations du conseil municipal - séance du 5 juillet 2020
Délibérations du conseil municipal - séance du 13 juillet 2020
Décisions du maire prises conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Arrêtés du maire pris en vertu du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel

Arrêtés du maire pris par la direction de l'urbanisme

Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques

Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

JUIN 2020

Décisions du maire prises conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Arrêtés du maire pris en vertu du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel

Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques

Décisions du président du C.C.A.S.

Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

MAI 2020
Délibérations du conseil municipal - séance du 25 mai 2020
Décisions du maire prises conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel

Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques

Délibérations du conseil d’administration du C.C.A.S.- séance du 28 mai 2020

Décisions du président du C.C.A.S.

Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

AVRIL 2020
Décision du maire prise conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Liste des arrêtés du maire en matière de personnel

Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques

Décision du président du C.C.A.S

Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

MARS 2020
Décision du maire prise conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Arrêtés du maire pris en vertu du code général des collectivités territoriale
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel

Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques

Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

FÉVRIER 2020
Délibérations du conseil municipal - séance du 24 février 2020
Décisions du maire prises conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel
Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques
Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

JANVIER 2020
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel
Arrêtés du maire pris par la direction de l’urbanisme
Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques
Décision du président du C.C.A.S
Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

DÉCEMBRE 2019

Délibérations du conseil municipal - séance du 9 décembre 2019

Décisions du maire prises conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel

Arrêtés du maire pris par la direction de l’urbanisme

Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques

Délibérations du conseil d’administration du C.C.A.S. - séance du 19 décembre 2019

Décision du président du C.C.A.S

Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

Haut de page Dernière mise à jour le lundi 14 décembre 2020