Publication des actes

 

Les actes administratifs

Juin 2023

Du 26 juin au 30 juin 2023

Compte-rendu analytique rectificatif du Conseil municipal

Publié le 17 octobre 2023

Compte-rendu analytique du Conseil municipal

Publié le 28 juin 2023

Délibérations du Conseil municipal

Publiées le 29 juin 2023

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris pour la direction de l'urbanisme

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Compte-rendu analytique du Conseil d'administration du CCAS

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 3 juillet 2023

Délibérations du Conseil d'administration du CCAS

Publiées le 5 juillet 2023

 

Du 19 au 25 juin 2023

Décisions du Maire

Publiées le 23 juin 2023

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris pour la direction de l'urbanisme

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 26 juin 2023

 

Du 12 au 18 juin 2023

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris pour la direction de l'urbanisme

Publiés le 19 juin 2023

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Publiés le 22 juin 2023

 

Du 5 au 11 juin 2023

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris pour la direction de l'urbanisme

Publiés le 13 juin 2023

Délibération du Conseil municipal

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 19 juin 2023

 

Du 30 mai au 4 juin 2023

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris pour la direction de l'urbanisme

Publiés le 5 juin 2023

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 6 juin 2023

 

Mai 2023

Du 23 au 29 mai 2023

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris pour la direction de l'urbanisme

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 30 mai 2023

 

Du 15 au 22 mai 2023

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris pour la direction de l'urbanisme

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 22 mai 2023

 

Du 8 au 14 mai 2023

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 15 mai 2023

Arrêtés du Maire pris pour la direction de l'urbanisme

Publiés le 22 mai 2023

 

 

Du 2 au 7 mai 2023

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Publiés le 11 mai 2023

Arrêtés du Maire pris pour la direction de l'urbanisme

Publiés le 9 mai 2023

Avril 2023

Du 24 avril au 1er mai 2023

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris pour la direction de l'urbanisme

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 2 mai 2023

 

Du 17 au 23 avril 2023

Arrêtés du Maire pris pour les ERP

Publiés le 4 mai 2023

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris pour la direction de l'urbanisme

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 24 avril 2023

 

Du 10 au 16 avril 2023

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêté du Maire pris pour les ERP

Délibérations du Conseil d'administration

Publiés le 17 avril 2023

 

Du 3 au 9 avril 2023

Compte-rendu analytique du Conseil d'administration du CCAS

Publié le 13 avril 2023

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Arrêté du Maire pris pour les ERP

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 11 avril 2023

Délibérations du Conseil municipal

Compte-rendu analytique du Conseil municipal

Publiés le 6 avril 2023

Procès-verbal du Conseil d'administration du CCAS

Publiés le 3 juillet 2023

 

Mars 2023

Du 27 mars au 2 avril 2023

Décisions du Maire

Publiés le 4 avril 2023

Arrêté du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Publiés le 3 avril 2023

 

Du 20 au 26 mars 2023

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Décisions du Président du CCAS

Arrêtés du Président du CCAS

Publiés le 27 mars 2023

 

Du 13 au 19 mars 2023

Arrêté du Maire pris pour les ERP

Publié le 27 mars 2023

Décision du Président du CCAS

Publiée le 21 mars 2023

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Publiés le 20 mars 2023

 

Du 6 au 12 mars 2023

Décisions du Maire

Arrêté du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Décision du Président du CCAS

Publiés le 13 mars 2023

 

Du 27 février au 5 mars 2023

Décisions du Maire

Arrêté du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Décision du Président du CCAS

Publiés le 6 mars 2023

 

Février 2023

Du 20 au 26 février 2023

Décisions du Maire

Arrêté du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Arrêté du Maire pris pour les ERP

Publiés le 27 février 2023

 

Du 13 au 19 févier 2023

Procès-verbal du Conseil d'administration du CCAS

Publié le 11 avril 2023

Délibérations du Conseil d'administration du CCAS

Publiées le 27 février 2023

Compte-rendu analytique du Conseil d'administration du CCAS

Publié le 21 février 2023

Arrêté du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Publiés le 20 février 2023

Délibérations du Conseil municipal

Compte-rendu analytique du Conseil municipal

Publiés le 15 février 2023

 

Du 5 au 12 février 2023

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Arrêté du Maire pris pour les ERP

Décision du Président du CCAS

Publiés le 13 février 2023

 

Du 30 janvier au 5 février 2023

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Arrêté du Maire pris pour les ERP

Publiés le 6 février 2023

 

Janvier 2023

Du 23 au 29 janvier 2023

Arrêté du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Arrêté du Maire pris pour les ERP

Publiés le 31 janvier 2023

 

Du 16 au 22 janvier 2023

Arrêté du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Publié le 24 janvier 2023

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Arrêté du Maire pris pour les ERP

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 23 janvier 2023

 

Du 9 au 15 janvier 2023

Arrêté du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Publié le 18 janvier 2023

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Publiés le 17 janvier 2023

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 16 janvier 2023

 

Du 1er au 8 janvier 2023

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Publiés le 9 janvier 2023

 

Décembre 2022

Du 26 au 31 décembre 2022

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 2 janvier 2023

 

Du 19 au 25 décembre 2022

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par le service de l'assemblée municipal e

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Publiés le 26 décembre 2022

 

Du 12 au 18 décembre 2022

Procès-verbal du Conseil d'administration du CCAS du 14 décembre 2022

Publié le 17 février 2023

Compte-rendu du Conseil d'administration du CCAS

Publié le 26 décembre 2022

Arrêtés du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Décisions du Maire

Décisions du Président du CCAS

Délibérations du Conseil d'administration du CCAS

Publiés le 19 décembre 2022

 

Du 5 au 11 décembre 2022

Arrêté du Maire pris par la direction de l’urbanisme

 

Publié le 13 décembre 2022

 

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 12 décembre 2022

Délibérations du Conseil municipal

Compte-rendu analytique du Conseil municipal

Publiés le 7 d écembre 2022

 

Novembre 2022

Du 28 novembre au 4 décembre 2022

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Publiés le 5 décembre 2022

 

Du 21 au 27 novembre 2022

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 28 novembre 2022

 

Du 14 au 20 novembre 2022

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 21 novembre 2022

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Publiés le 28 novembre 2022

 

Du 7 au 13 novembre 2022

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques 

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 14 novembre 2022

Arrêtés du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Publiés le 17 novembre 2022

 

Du 31 octobre au 6 novembre 2022

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques 

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 7 novembre 2022

 

Octobre 2022

Du 24 au 30 octobre 2022

Décisions du Maire

Arrêté du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques 

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 31 octobre 2022

 

Du 17 au 23 octobre 2022

Arrêtés du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques 

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 24 octobre 2022

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Publiés le 12 décembre 2022

 

Du 10 au 16 octobre 2022

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques 

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 17 octobre 2022

 

Du 3 au 9 octobre 2022

Arrêté du Maire pris par le service de l'assemblée municipale

Délibérations du Conseil municipal

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques  

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 10 octobre 2022

Délibération du Conseil municipal

Publiée le 4 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil municipal

Publié le 7 décembre 2022

 

Septembre 2022

Du 26 septembre au 2 octobre 2022

Décisions du Maire

Publiées le 4 octobre 2022

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques  

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Compte-rendu analytique du Conseil d'administration du CCAS

Délibérations du Conseil d'administration du CCAS

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 3 octobre 2022

 

Du 19 au 25 septembre 2022

Décisions du Maire

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques  

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Décisions du Président du CCAS

Publiés le 26 septembre 2022

 

Du 12 au 18 septembre 2022

Arrêté du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Publié le 21 septembre 2022

Décisions du Maire 

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques  

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme 

Décisions du Président du CCAS 

Publiés le 19 septembre 2022

 

Du 5 au 11 septembre 2022

Arrêté du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Publié le 13 septembre 2022

Décisions du Maire

Arrêté du Maire pris par le service de l'assemblée municipale 

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques 

Décisions du Président du CCAS 

Publiés le 12 septembre 2022  

 

Du 29 août au 4 septembre 2022

Décisions du Maire 

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme 

Publiés le 5 septembre 2022

 

Août 2022

  Du 22 au 28 août 2022

Décisions du Maire 

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme 

Publiés le 29 août 2022

 

Du 16 au 21 août 2022

Décisions du Maire 

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Décisions du Président du CCAS prises 

Publiés le 22 août 2022

 

Du 8 au 15 août 2022

Décisions du Maire 

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques 

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme 

Publiés le 16 août 2022

 

Du 1 er au 7 août 2022
Décisions du Maire
Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques 
Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme 

Publiés le 8 août 2022

 

Juillet 2022  

Du 25 au 31 juillet 2022

Décisions du Maire 

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Publiés le 1 er août 2022  

 

Du 18 au 24 juillet 2022

Décisions du Maire 

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques
Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme 

Publiés le 25 juillet 2022  

 

Du 11 au 17 juillet 2022

Décisions du Maire
Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme 

Publiés le 18 juillet 2022    

 

Du 4 au 10 juillet 2022

Décisions du Maire 

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques 

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme 

Publiés le 11 juillet 2022    

 

Avant le 1 er juillet 2022 : Le recueil des actes administratifs

 

Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3 500 habitants et plus.

 

 

JUIN 2022
Délibération du Conseil municipal - Séance du 27 juin 2022
Arrêtés du Maire pris en vertu du code général des collectivités territoriales

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques

Délibération du Conseil d’aministration du C.C.A.S. - Séance du 23 juin 2022
Décisions du Président du C.C.A.S

 

 

MAI 2022
Décisions du Maire prises conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Arrêtés du Maire pris en vertu du code général des collectivités territoriales

Arrêtés du Maire pris par la direction de l'urbanisme

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques
Décisions du Président du C.C.A.S.

 

 

AVRIL 2022
Délibération du conseil municipal - Séance du 4 avril 2022  
Décisions du Maire prises conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Arrêtés du Maire pris en vertu du code général des collectivités territoriales  
Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques
Délibération du Conseil d’aministration du C.C.A.S. - Séance du 6 avril 2022

Décisions du Président du C.C.A.S. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

NOVEMBRE 2021
Décisions du maire prises conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Arrêtés du Maire pris en vertu du code général des collectivités territoriales

Arrêtés du Maire en matière de personnel

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques
Décisions du Président du C.C.A.S

 

OCTOBRE 2021
Délibération du Conseil municipal – Séance du 4 octobre 2021
Décisions du maire prises conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Arrêtés du Maire en matière de personnel

Arrêtés du Maire pris par la direction de l’urbanisme

Arrêtés du Maire pris par la direction des services techniques
Délibération du Conseil d’aministration du C.C.A.S. – Séance du 28 septembre 2021

Décisions du Président du C.C.A.S