Compte-rendu du conseil municipal
photo du conseil municipal 2014

Conseil municipal du lundi 14 avril 2014

Compte-rendu analytique

 

L'an deux mil quatorze à vingt heures trente le quatorze avril, le conseil municipal de la commune de Créteil convoqué à domicile et par écrit le 7 avril 2014 s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Laurent CATHALA, Député-Maire.

Etaient présents :

Monsieur CATHALA, maire, Mesdames et Messieurs DUKAN, JEANVOINE, JOHNSON, SOL, SIMON-DECK, HENO, BELLOIS, PESSAQUE, TORGEMEN, BLOUET, PLACE, NICOLAS, LARDEAU, maire-adjoints, Mesdames et Messieurs DEFORTESCU, DEFRADE, ANDREAU, CARISTAN, CARDINAL, adjoints de secteurs.

 

Mesdames et Messieurs ROCHE, DUFEU, GARRIGOU-GAUCHERAND, CORNET, DEPREZ, SASPORTAS, DIASSE, URGIN, BABIKIR, HELIN, MAIZ, PERREAU, HACHMI, SEBBAR-BEDRA, HENRY,MBOUMBA, CONDROYER, LACROZE, HEBBRECHT, CADOT SEVESTRE, KERISIT, THEZARD, DOUMID, HOUCK, QUINARD, MARZO, conseillers municipaux, formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.


Mandats :

Mesdames et Messieurs CATHALA, JOHNSON, SASPORTAS, SOL, JEANVOINE, PERREAU, HEBBRECHT, DOUMID ont fait savoir qu’ils étaient porteurs d’un mandat écrit que Mesdames et Messieurs TOLEDANO, HALLAL, WANNIN, SALVIA, BARBUSSE, MELKONIAN, GHOZLAND, ATTIA leur avaient régulièrement transmis.

 

Absents :

Mesdames et Messieurs TOLEDANO, HALLAL, WANNIN, SALVIA, BARBUSSE, MELKONIAN, GHOZLAND, ATTIA.

 

Secrétaire de Séance : Monsieur Dukan.

Après avoir procédé à l'appel nominal des conseillers en exercice et constaté que le quorum était atteint pour la validité des délibérations, Monsieur le Maire donne communication : 

 

  • des décisions qu'il a prises au cours de la période du 22 février au 30 mars 2014, en vertu de la délégation d’attributions du conseil municipal conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

 

Adoption des délibérations présentées à la séance :

 

R2014.3-6.003

Délégation d’attributions du conseil municipal au maire.

Adoptée à la majorité, abstention du groupe F.N.

 

 

R2014.3-6.004

Création des commissions permanentes.

Adoptée à l’unanimité.

 

1ère Commission : finances, économie, nouvelles technologies, personnel et organisation des services municipaux 

 

Joël PESSAQUE

Pascale TORGEMEN

Éric TOLEDANO

Jean-Paul DEFRADE

Danielle DEFORTESCU

Thomas LARDEAU

Axel URGIN

Martine GARRIGOU-GAUCHERAND

Séverine PERREAU

Moncef MAIZ

Laïla SEBBAR BEDRA

Michel SASPORTAS

Danièle CORNET

Bruno KERISIT

Thierry HEBBRECHT

Raphaël QUINART

 

2e Commission : urbanisme, habitat, travaux

 

Abraham JOHNSON

Alain DUKAN

Sylvie SIMON-DECK

Josette SOL

Joël PESSAQUE

Jean-Pierre HENO

Soraya CARDINAL

Axel URGIN

Michel WANNIN

Mehedi HENRY

Frédérique HACHMI

Marie-Christine SALVIA

Laïla SEBBAR BEDRA

Thierry HEBBRECHT

Sylvain THEZARD

Gaétan MARZO

 

3e Commission : développement durable et environnement

 

Alain DUKAN

Abraham JOHNSON

Sylvie SIMON-DECK

Jean-Paul DEFRADE

Béatrice BARBUSSE

Josette SOL

Serge ROCHE

Bruno HELIN

Hedi CONDROYER

Luc MBOUMBA

Axel URGIN

Danièle CORNET

Michel WANNIN

Dominique LACROZE

Sylvain THEZARD

Raphaël QUINARD

 

4e Commission : solidarités, santé, prévention

 

Thomas LARDEAU

Rachid HALLAL

Brigitte JEANVOINE

Claudine BLOUET

Marie-France BELLOIS

Eric TOLEDANO

Soraya CARDINAL

Mehedi HENRY

Patrice DEPREZ

Séverine PERREAU

Martine GARRIGOU-GAUCHERAND

Serge ROCHE

Bruno HELIN

Catherine DOUMID

Sylvain THEZARD

Marie-Agnès HOUCK

 

5e Commission : enseignement, jeunesse, culture, sports

 

Brigitte JEANVOINE

Stéphane CARISTAN

Dominique NICOLAS

Jean-Pierre HÉNO

Françoise ANDREAU

Frédérique HACHMI

Hedi CONDROYER

Patrice DEPREZ

Delphine MELKONIAN

Béatrice BARBUSSE

Marie-Christine SALVIA

Oumou DIASSE

Jean-François DUFEU

Catherine DOUMID

Patricia ATTIA

Marie-Agnès HOUCK

 

6e Commission : démocratie locale, politique de la ville, citoyenneté, droits de l'homme, coopération, action humanitaire

 

Olivier PLACE

Abraham JOHNSON

Danielle DEFORTESCU

Jean Paul DEFRADE

Alain DUKAN

Stéphane CARISTAN

Françoise ANDREAU

Rachid HALLAL

Luc MBOUMBA

Moncef MAIZ

Jean-François DUFEU

Claudine BLOUET

Oumou DIASSE

Patricia ATTIA

Ange SEVESTRE

Gaétan MARZO

 

 

 

R2014.3-6.005

Adoption du règlement intérieur du conseil municipal de Créteil.

Adoptée à l’unanimité.

 

 

R2014.3-6.006

Indemnités de fonctions des élus municipaux. Attribution et fixation des montants.

Le groupe F.N. ne participe pas au vote. Adoptée à la majorité, le groupe U.M.P. vote contre.

 

 

R2014.3-6.008 à
R2014.3-6.011

Création de groupements de commandes. Décision de créer des groupements de commandes. Adoption des conventions constitutives.

Adoptée à la majorité, abstention du groupe F.N.

 

 

R2014.3-6.012

Commission d’appel d’offres. Désignation des représentants du conseil municipal.

Le groupe F.N. ne participe pas au vote. Adoptée à l’unanimité.

 

Titulaires :

  • Alain DUKAN
  • Michel WANNIN

  • Danielle DEFORTESCU
  • Jean-Paul DEFRADE
  • Alain GHOZLAND


Suppléants :

  • Marie-France BELLOIS
  • Jean-François DUFEU
  • Jean-Pierre HÉNO
  • Claudine BLOUET
  • Ange SEVESTRE


Liste d'attente :

  • Moncef MAIZ
  • Thierry HEBBRECHT

 

 

R2014.3-6.013

Centre communal d’action sociale. Détermination du nombre d’administrateurs. Désignation des représentants du conseil municipal.

Le groupe F.N. ne participe pas au vote. Adoptée à l’unanimité.

 

  • Thomas LARDEAU
  • Marie-France BELLOIS

  • Claudine BLOUET
  • Soraya CARDINAL
  • Brigitte JEANVOINE
  • Hala BABIKIR
  • Alain GHOZLAND


Liste d'attente :

  • Marie-Christine SALVIA

 

 

R2014.3-6.014

Conseil de discipline de recours d’Ile de France des fonctionnaires territoriaux : désignation des membres représentant les collectivités territoriales.

Le groupe F.N ne participe pas au vote. Adoptée à l’unanimité.

 

  • Pascale TORGEMEN

 

 

R2014.3-6.015

Commission locale d’évaluation des transferts de charges. Désignation des représentants du conseil municipal.

Le groupe F.N. ne participe pas au vote. Adoptée à l’unanimité.

 

  • Joël PESSAQUE
  • Jean-Paul DEFRADE
  • Bruno HELIN
  • Danielle DEFORTESCU
  • Axel URGIN
  • Thierry HEBBRECHT

 

 

R2014.3-6.016

Commission consultative des usagers pour les services publics locaux. Désignation des représentants du conseil municipal. Adoption du règlement intérieur.

Le groupe F.N. ne participe pas au vote. Adoptée à l’unanimité.

 

Collège « municipalité » :

  • Alain DUKAN
  • Danielle DEFORTESCU
  • Bruno HELIN
  • Brigitte JEANVOINE
  •  Catherine DOUMID


Collège « institutionnel » :

  • Créteil Habitat
  • Valophis Habitat
  • Cabinet Foncia Brossolette
  • Syndics de différentes copropriétés
  • Confédération Nationale du Logement

 

Collège « Usagers » :

  • Jean AMAR
  • Josiane BONNEAU
  • Marie-Ange GENISSEL
  • Guy HALFON
  • Michel TEISSEDRE


Collège « associations » :

  • UFC – Que Choisir
  • Association Études et Consommation (ASSECO)

 

 

R2014.3-6.017 à
R2014.3-6.067

Désignations de représentants du conseil municipal au sein d’organismes extérieurs.

Les groupes U.M.P et F.N. ne participent pas au vote. Adoptée à l’unanimité.

 

ÉCOLES MATERNELLES (le maire ou son représentant +1 membre) :

 

  • ALLEZARD : Pascale TORGEMEN
  • Charles BEUVIN : Danielle DEFORTESCU
  • LES BUTTES : Brigitte JEANVOINE
  • Albert CAMUS : Jean-Paul DEFRADE
  • Paul CASALIS : Séverine PERREAU
  • Aimé CÉSAIRE : Alain DUKAN
  • CHATEAUBRIAND : Michel WANNIN
  • Gaston DEFFERRE : Sylvie SIMON-DECK
  • Félix ÉBOUÉ : Marie-France BELLOIS
  • Alain GERBAULT : Hala BABIKIR
  • LES GUIBLETS : Béatrice BARBUSSE
  • LA HABETTE : Jean-François DUFEU
  • José Maria DE HEREDIA : Françoise ANDREAU
  • Victor HUGO : Thomas LARDEAU
  • JEU DE PAUME : Stéphane CARISTAN
  • Léo LAGRANGE : Bruno HELIN
  • Jeanine LE CLÉAC'H : Josette SOL
  • Pierre MENDES-FRANCE : Oumou DIASSE
  • Gaspard MONGE : Serge ROCHE
  • Blaise PASCAL : Abraham JOHNSON
  • Charles PÉGUY : Alain DUKAN
  • SARRAZINS : Danièle CORNET
  • SAVIGNAT : Jean-François DUFEU
  • LA SOURCE : Mehedi HENRY

 

ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES (le maire ou son représentant +1 membre) :

 

  • ALLEZARD : Pascale TORGEMEN
  • Charles BEUVIN A : Danielle DEFORTESCU
  • Charles BEUVIN B : Martine GARRIGOU-GAUCHERAND
  • LES BUTTES : Brigitte JEANVOINE
  • Albert CAMUS : Jean-Paul DEFRADE
  • Paul CASALIS : Séverine PERREAU
  • Aimé CESAIRE : Alain DUKAN
  • CHATEAUBRIAND : Michel WANNIN
  • Gaston DEFFERRE : Sylvie SIMON-DECK
  • LES GUIBLETS : Béatrice BARBUSSE
  • E.P.S. DES GUIBLETS : Béatrice BARBUSSE
  • Félix ÉBOUÉ : Marie-France BELLOIS
  • Alain GERBAULT : Hala BABIKIR
  • LA HABETTE : Jean-François DUFEU
  • José Maria DE HEREDIA : Françoise ANDREAU
  • Victor HUGO : Delphine MELKONIAN
  • Léo LAGRANGE : Bruno HELIN
  • Pierre MENDES FRANCE : Moncef MAIZ
  • Gaspard MONGE : Serge ROCHE
  • Léo ORVILLE : Patrice DEPREZ
  • Blaise PASCAL : Abraham JOHNSON
  • Charles PEGUY : Alain DUKAN
  • SARRAZINS : Danièle CORNET
  • SAVIGNAT : Jean-François DUFEU
  • LA SOURCE : Mehedi HENRY

 

 COLLÈGES (- de 600 élèves) :

 

  • Clément GUYARD : 
    Titulaires :
    - Serge ROCHE
    - Marie-France BELLOIS
    Suppléants :
    - Soraya CARDINAL
    – Thomas LARDEAU
  • Amédée LAPLACE :
    Titulaires :
    - Axel URGIN
    – Jean-Paul DEFRADE
    Suppléants :
    - Laïla SEBBAR-BEDRA
    – Frédérique HACHMI
  • Victor HUGO :
    Titulaires :
    - Thomas LARDEAU
    – Serge ROCHE
    Suppléants :
    - Claudine BLOUET
    – Delphine MELKONIAN

  • Louis ISSAURAT :
    Titulaires :
    - Alain DUKAN
    – Rachid HALLAL
    Suppléants :
    - Soraya CARDINAL
    – Jean-François DUFEU

 

 COLLÈGES (avec classes spécialisées) :

 

  • Simone de BEAUVOIR : 
    Titulaires :
    - Patrice DEPREZ
    - Frédérique HACHMI
    - Bruno HELIN
    Suppléants :
    - Eric TOLEDANO
    – Axel URGIN
    - Alain DUKAN
  • Louis PASTEUR :
    Titulaires :
    - Moncef MAIZ
    – Sylvie SIMON-DECK
    - Frédérique HACHMI
    Suppléants :
    - Béatrice BARBUSSE
    – Bruno HELIN
    - Jean-Paul DEFRADE
  • PLAISANCE :
    Titulaires :
    - Béatrice BARBUSSE
    – Danielle DEFORTESCU
    - Frédérique HACHMI
    Suppléants :
    - Hedi CONDROYER
    – Françoise ANDREAU
    - Jean-François DUFEU

  • Albert SCHWEITZER :
    Titulaires :
    - Mehedi HENRY
    – Patrice DEPREZ
    - Jean-François DUFEU
    Suppléants :
    - Jean Pierre HENO
    – Frédérique HACHMI
    - Alain DUKAN

 

LYCÉES :

 

  • Léon BLUM
    Titulaires :
    - Alain DUKAN
    - Béatrice BARBUSSE
    - Jean-François DUFEU
    Suppléants :
    - Danièle CORNET
    – Joël PESSAQUE
    - Pascale TORGEMEN
  • Edouard BRANLY :
    Titulaires :
    - Patrice DEPREZ
    – Axel URGIN
    - Jean-Paul DEFRADE
    Suppléants :
    - Bruno HELIN
    – Frédérique HACHMI
    - Josette SOL
  • GUTENBERG :
    Titulaires :
    - Sylvie SIMON-DECK
    – Patrice DEPREZ
    - Hedi CONDROYER
    Suppléants :
    - Dominique NICOLAS
    – Françoise ANDREAU
    - Rachid HALLAL

  • SAINT-EXUPERY :
    Titulaires :
    - Bruno HELIN
    – Brigitte JEANVOINE
    - Serge ROCHE
    Suppléants :
    - Pascale TORGEMEN
    – Stéphane CARISTAN
    - Séverine PERREAU

 

ÉCOLES PRIVÉES :

 

  • OZAR HATORAH : Claudine BLOUET
  • DE MAILLÉ : Claudine BLOUET

 

INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE CRÉTEIL (I.U.T.) :

 

  • Jean-François DUFEU

 

FACULTÉ DE MÉDECINE DE CRÉTEIL - UNITÉ DE FORMATION ET DE RECHERCHE (UFR) UNIVERSITÉ PARIS XII-VAL DE MARNE :

 

  • Martine GARRIGOU-GAUCHERAND


MAISON DES ARTS ET DE LA CULTURE DE CRÉTEIL :

 

  • Laurent CATHALA
  • Dominique NICOLAS
  • Jean-François DUFEU


CENTRE NATIONAL CHORÉGRAPHIQUE DE CRÉTEIL :

 

  • Dominique NICOLAS, représentante de Monsieur le Maire
  • Olivier PLACE

 

ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL DE FILMS DE FEMMES :

 

  • Dominique NICOLAS
  • Marie-Christine SALVIA

 

CINÉMAS DU PALAIS :

 

  • Dominique NICOLAS
  • Sylvie SIMON-DECK


CENTRE SOCIAL KENNEDY :

 

  • Jean-François DUFEU
  • Hedi CONDROYER

 

CENTRE SOCIAL PETITS PRÉS SABLIÈRES :

 

  • Jean-François DUFEU
  • Hedi CONDROYER

 

MJC VILLAGE :

 

  • Marie-Christine SALVIA
  • Luc MBOUMBA


CLUB SOCIO-CULTUREL ET SPORTIF- MJC DE LA CROIX DES MÈCHES :


  • Michel WANNIN
  • Danièle CORNET

 

MPT DES BLEUETS-BORDIÈRES :

 

  • Brigitte JEANVOINE
  • Danielle DEFORTESCU


MPT LA HAYE AUX MOINES :

 

  • Michel WANNIN
  • Françoise ANDREAU

 

MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE CRETEIL
MONT-MESLY/CHARLES VILDRAC/MADELEINE REBÉRIOUX :

 

  • Pascale TORGEMEN
  • Mehedi HENRY

 

MAISON DE LA SOLIDARITÉ :

 

  • Thomas LARDEAU
  • Axel URGIN


UNION LOCALE DES CENTRES CULTURELS ET SOCIAUX :

 

  • (Elu à la culture) Dominique NICOLAS
  • (Elu à la jeunesse) Stéphane CARISTAN


ASSOCIATION CRISTOL’LUDO :

 

  • Alain DUKAN
  • Soraya CARDINAL


SEM HANDBALL :

 

  • Jean-Pierre HENO
  • Oumou DIASSE
  • Stéphane CARISTAN
  • Béatrice BARBUSSE
  • Delphine MELKONIAN


SYNDICAT MIXTE D'ÉTUDES, D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE CRÉTEIL :

 

  • Béatrice BARBUSSE
  • Olivier PLACE
  • Jean-Pierre HÉNO


ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS EN CHARGE DU SPORT (ANDES) :

 

  • (élu au sport) Jean-Pierre HENO

 

ÉTABLISSEMENT ET SERVICE D’AIDE PAR LE TRAVAIL (ESAT)
DES SARRAZINS et MAURICE LEGROS :

 

  • Soraya CARDINAL

 

ÉTABLISSEMENT ET SERVICE D’AIDE PAR LE TRAVAIL (ESAT) POUR ÉPILEPTIQUES :

 

  • Claudine BLOUET

 

ÉTABLISSEMENT MÉDICO-SOCIAL « LANGAGE ET INTÉGRATION » DU VAL DE MARNE :

 

  • Soraya CARDINAL


CENTRE DE PSYCHO-PÉDAGOGIE CLINIQUE :

 

  • Marie-Christine SALVIA

 

INSTITUT MÉDICO-ÉDUCATIF "LA NICHÉE" :

 

  • Françoise ANDREAU

 

INSTITUT MÉDICO-ÉDUCATIF "Françoise LELOUP" :

 

  • Séverine PERREAU

 

FOYER "MADELEINE HUET" :

 

  • Françoise ANDREAU


RÉSIDENCE POUR PERSONNES AGÉES AREPA  – "LE CÈDRE BLEU" :

 

  • Claudine BLOUET

 

RÉSIDENCES SERVICES ABBAYE – BORDS DE MARNE :

 

  • Claudine BLOUET
  • Séverine PERREAU

 

UNIVERSITÉ INTER-AGES DE CRÉTEIL ET DU VAL DE MARNE :

 

  • Jean-François DUFEU

 

ASSOCIATION DIALOGUE ET SOLIDARITÉ ENTRE LES PEUPLES :

 

  •  Laurent CATHALA
  • Hala BABIKIR
  • Rachid HALLAL

 

COMITÉ DE JUMELAGE :

 

  • Danielle DEFORTESCU
  • Jean-François DUFEU
  • Frédérique HACHMI

 

ORGANISATION MUNICIPALE DE TOURISME :

 

           Élus :

  • Jean-Paul DEFRADE
  • Oumou DIASSE
  • Hala BABIKIR
  • Michel WANNIN
  • Serge ROCHE

 

           Personnalités :

  • Marie-Claire LEPINOIT
  • Charles BONETT
  • Jean-Pierre PAUTRAT
  • Patrick RIBAU
  • Marie-Ange GENISSEL

 

CORRESPONDANT DÉFENSE :

 

  • Jean-Paul DEFRADE

 

CRÉTEIL-HABITAT-SEMIC :

 

  • Laurent CATHALA
  • Sylvie SIMON-DECK
  • Axel URGIN
  • Danielle DEFORTESCU
  • Joël PESSAQUE
  • Josette SOL
  • Alain GHOZLAND

 

CRÉTEIL-HABITAT-OPH :

 

           Elus :

  • Laurent CATHALA
  • Luc MBOUMBA
  • Joël PESSAQUE
  • Josette SOL
  • Sylvie SIMON-DECK
  • Thierry HEBBRECHT

 

           Personnalités qualifiées :

  • Georges VERCOLLIER
  • Gilles RICHIR, Directeur du logement social, Caisse d’épargne d’Ile-de-France.
  • Hélène ROUQUET, Maire-Adjointe d’Alfortville, en charge de l’Habitat et du Logement.
  • Jean-Yves LE BOUILLONNEC, Député-Maire de Cachan.
  • Claude MATHIEU, Président de la Régie de Quartier.
  • Pascal PECH, responsable de l’Association France Terre d’Asile.
  • Brigitte ROOS, directrice des Etablissements Huet et APEI, APOGEI 94.

 

SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION MULTIPLE DU SECTEUR CENTRAL DU VAL DE MARNE - CENTRE INFORMATIQUE POUR LES COMMUNES - INFOCOM 94 :

 

  • Jean-Paul DEFRADE
  • Joël PESSAQUE

 

SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNÉRAIRE DE LA RÉGION PARISIENNE (SIFUREP) :

 

  • Jean-Pierre PAUTRAT (titulaire)
  • Serge ROCHE (suppléant)

 

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU CIMETIÈRE ET DU CRÉMATORIUM DE LA FONTAINE SAINT-MARTIN DE VALENTON :

 

  • Séverine PERREAU
  • Michel WANNIN

 

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PÉRIPHÉRIE DE PARIS POUR L'ÉLECTRICITE ET LES RÉSEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) :

 

  • Alain DUKAN (titulaire)
  • Jean-François DUFEU (suppléant)

 

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ÉLECTRICITÉ EN ILE DE FRANCE (SIGEIF)  :

 

  • Jean-François DUFEU (titulaire)
  • Alain DUKAN (suppléant)

 

COMMISSION LOCALE DE L’EAU (SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) :

  • Alain DUKAN

 

COMITÉ STRATÉGIQUE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE LA SOCIÉTÉ DU GRAND PARIS :

 

  • Sylvie SIMON-DECK

 

SOCIETÉ D’ÉCONOMIE MIXTE « ÉNERGIES POSIT’IF » :

 

  • Bruno HÉLIN

 

ASSOCIATION « ORBIVAL » UN MÉTRO POUR LA BANLIEUE :

 

  • Sylvie SIMON-DECK

 

SYNDICAT MIXTE OUVERT D’ÉTUDES « PARIS MÉTROPOLE » :

 

  • Laurent CATHALA (titulaire)
  • Sylvie SIMON-DECK (suppléant)

 

ASSOCIATION DES MAIRES DU VAL DE MARNE :

 

  • Laurent CATHALA

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt et une heures et vingt minutes le quatorze avril deux mil quatorze.

 

                                                                                                                                         

Laurent CATHALA