Conseil municipal du mardi 15 février 2022
Compte-rendu analytique
L'an deux mille vingt-deux à vingt heures trente le quinze février, le conseil municipal de la commune de Créteil convoqué à domicile et par écrit le 8 février 2022 s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur CATHALA Laurent.
Étaient présents :
M. CATHALA, Maire,
M. PELISSOLO, Mme BOULARD, M. PLACE, M. ELHARRAR, Mme SIMON-DECK, M. MAÏZ, Mme SOL, M. DUKAN, Mme VORCHIN, M. URGIN, M. PESSAQUE, Mme VALLIER, M. MBOUMBA, Mme DIALLO, M. LE GUILLOU, M. HÉLIN, Mme HACHMI, Adjoints au Maire,
M. WANNIN, Mme CAMARA, Mme MÉLIGNE, Mme ANAMBA-ONANA, Mme SALVIA, M. SASPORTAS, M. TEISSÈDRE, M. BRAUD, M. ESOR, Mme CHRISTON, M. TOLÉDANO, M. TAHRI, Mme MORVAN, Mme RUPAIRE, M. BIEN, M. HENRY, Mme MATTEI, Mme GARCIA-KLETHI, Mme RABA, M. HEBBRECHT, Mme LÔ, M. DING, Mme DUPUIS, M. KÉRISIT, Conseillers municipaux, formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales,
Absents :
Mme DIASSE
Mandats :
Mme GARRIGOU-GAUCHERAND (pouvoir à M. MBOUMBA), Mme TORGEMEN (pouvoir à M. PELISSOLO), Mme ADNANE (pouvoir à Mme SOL), M. DUFEU (pouvoir à M. DUKAN), Mme DEPREZ (pouvoir à M. CATHALA), Mme HÉNON (pouvoir à M. HÉLIN), Mme ANGLÈS (pouvoir à M. LE GUILLOU), M. MULUMBA (pouvoir à M. BRAUD), Mme PERREAU (pouvoir à Mme BOULARD), M. BETOUCHE (pouvoir à M. HEBBRECHT).
Secrétaire de séance : Alain DUKAN
Aprés avoir procédé à l'appel nominal des conseillers en exercice et constaté que le quorum était atteint pour la validité des délibérations, Monsieur le Maire soumet aux membres de l'assemblée le procès-verbal de la séance du 6 décembre 2021 qui est adopté à l'unanimité et donne communication :
- des décisions prises par Monsieur le Maire du 29 novembre 2021 au 6 février 2022, conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, en vertu de la délégation d’attributions du conseil municipal;
- d’une information relative au projet de téléphérique Téléval.
Adoption des délibérations présentées à la séance
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D2022-1-1-1 |
Présentation du rapport égalité femmes - hommes. |
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Rapporteur : Madame MATTEI Les membres du Conseil municipal prennent acte de la communication de ce rapport. |
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D2022-1-1-2 |
Budget principal : Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2022. |
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Les membres du Conseil municipal prennent acte de la tenue du débat d’orientations budgétaires sur la base du rapport présenté. |
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D2022-1-1-3 |
Budget annexe de chauffage urbain : Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2022. |
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Rapporteur : Monsieur PESSAQUE Les membres du Conseil municipal prennent acte de la tenue du débat d’orientations budgétaires sur la base du rapport présenté. |
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D2022-1-1-4 |
Convention pour le transfert et le visionnage des images du système de vidéoprotection du parking de l'Hôtel de ville. |
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Rapporteur : Monsieur TOLÉDANO Adoptée à l’unanimité. Monsieur WANNIN ne prend pas part au vote. |
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D2022-1-1-5 |
Rétrocession de véhicules mis à disposition de GPSEA par la ville lors des transferts de compétences. |
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Rapporteur : Madame SIMON-DECK Adoptée à l’unanimité. |
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D2022-1-1-6 |
Modification du tableau des emplois du personnel communal : suppressions et créations d'emplois. |
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Rapporteur : Monsieur HÉLIN Adoptée à l’unanimité. |
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D2022-1-1-7 |
Présentation du rapport social unique de l'année 2020. |
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Rapporteur : Monsieur HÉLIN Les membres du Conseil municipal prennent acte de la communication de ce rapport. |
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D2022-1-2-1 |
Avis sur la demande d'autorisation environnementale dans le cadre du projet d'aménagement de la ZAC de rénovation urbaine du Haut du Mont-Mesly. |
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Rapporteur : Monsieur ELHARRAR Adoptée à l’unanimité. |
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D2022-1-2-2 |
Quartier du Mont-Mesly (CQ n°10) - Secteur Kennedy-Chabrier. Plan local d'urbanisme: Création d'un périmètre d'attente de projet d'aménagement global (PAPAG). |
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Rapporteur : Monsieur DUKAN Adoptée à l’unanimité. |
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L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-deux heures vingt-sept le quinze février deux mille vingt-deux.
Le Maire,
Laurent CATHALA
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