Recueil des actes administratifs
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photo du conseil municipal 2014

Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus.

Il s'agit notamment :

 

  • des délibérations du conseil municipal
     

  • des décisions et des arrêtés municipaux
     

  • des délibérations du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
     

  • des décisions du président du Centre Communal d'Action Sociale

 

DÉCEMBRE 2016
Délibérations du conseil municipal - séance du 5 décembre 2016
Décisions du maire prises du 1er au 31 décembre 2016, conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Arrêté du maire pris en vertu de l'article L.2122-21 du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel
Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques
Délibérations du conseil d'administration du C.C.A.S. - séance du 15 décembre 2016
Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

NOVEMBRE 2016
Décisions du maire prise du 1er au 30 novembre 2016, conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel

Arrêtés du maire pris par la direction de l’urbanisme

Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques

Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

OCTOBRE 2016
Délibérations du conseil municipal - séance du 3 octobre 2016
Décisions du maire prise du 1er au 31 octobre 2016, conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel

Arrêtés du maire pris par la direction de l’urbanisme

Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques
Délibérations du conseil d'administration du C.C.A.S. - séance du 06 octobre 2016
Décision du président du C.C.A.S

Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

SEPTEMBRE 2016
Décisions du maire prise du 1er au 30 septembre 2016, conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Arrêté du maire pris en vertu de l’article R.1617-1 à R.1617-18 et L.2143-3 du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel

Arrêtés du maire pris par la direction de l’urbanisme

Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques

Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

JUILLET - AOÛT 2016
Décisions du maire prises conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel
Arrêtés du maire pris par la direction de l’urbanisme
Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques
Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

JUIN 2016
Délibérations du conseil municipal - séance du 27 juin 2016
Décisions du maire prises du 1er au 30 juin 2016, conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Arrêtés du maire pris en vertu de l'article L.22.12-2 du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel
Arrêtés du maire pris par la direction de l’urbanisme
Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques
Délibérations du conseil d'administration du C.C.A.S. séance du 2 juin 2016
Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

MAI 2016

Décisions du maire prises du 1er au 31 mai 2016, conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Arrêtés du maire pris en vertu des articles L.21.22-17,  L.21.22-18, L.1411-1 et L.1411-5 du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel
Arrêtés du maire pris par la direction de l'urbanisme
Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques
Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

AVRIL 2016
Délibérations du conseil municipal - séance du 11 avril 2016

Décisions du maire prises du 1er au 30 avril 2016, conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Liste des arrêtés du maire en matière de personnel
Arrêtés du maire pris par la direction de l'urbanisme
Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques
Délibérations du conseil d’administration du C.C.A.S. - séance du 14 avril 2016
Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

MARS 2016
Délibérations du conseil municipal - séance du 7 mars 2016

Décisions du maire prises du 1 er au 31 mars 2016, conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Arrêtés du maire pris en vertu des articles L.21.22-17,  L.21.22-18, L.21.22-20 et L.21.23-24 du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel
Arrêtés du maire pris par la direction de l'urbanisme
Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques
Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

FÉVRIER 2016
Délibérations du conseil municipal - séance du 15 février 2016
Décisions du maire prise du 1 er au 29 février 2016, conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Arrêté du maire pris en vertu de l’article L.2122-18 du code général des collectivités territoriales

Liste des arrêtés du maire en matière de personnel

Arrêtés du maire pris par la direction de l’urbanisme

Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques

Délibérations du conseil d’administration du C.C.A.S. séance du18 février 2016
Décisions du Président du CCAS

Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel

 

 

JANVIER 2016
Délibérations du conseil municipal - séance du 19 janvier 2016
Décisions du maire prises du 1er au 31 janvier 2016, conformément à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Liste des arrêtés du maire en matière de personnel
Arrêtés du maire pris par la direction des services techniques
Arrêtés du maire pris par la direction de l’urbanisme
Liste des décisions du président du C.C.A.S. en matière de personnel